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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE01472_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Cet ensemble est composé de deux bâtiments comprenant un rez-de-chaussée, un étage et des combles, reliés par une pièce en surplomb du porche d'entrée.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01473_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Cet ensemble est composé de deux bâtiments comprenant un rez-de-chaussée, un étage et des combles, reliés par une pièce en surplomb du porche d'entrée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03037_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
d'urbanisme de Bordeaux Métropole, relatif à la définition de l'accès : " L'accès correspond soit à la limite donnant directement sur la voie (portail, porte de garage), soit à l'espace tel que le porche
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00553_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
La phase de développement expérimental de poches souples par découpage et assemblage de films de PLA.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00619_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
La société La Fennetrie exploite un site d’élevage intensif de porcs de 17 720 animaux au lieu-dit du même nom, sur le territoire de la commune de Marçay, autorisé au titre de la législation sur les installations
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00308_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Aprox, se trouvent au lieu-dit " Chez Dupassieux ", qui comprend quelques constructions, essentiellement pavillonnaires, avec une urbanisation principalement linéaire et éclatée comportant une petite poche
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01146_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
sur créances irrecouvrables ; l'administration n'analyse aucun fait concret et n'a pas caractérisé d'acte anormal de gestion ; - l'utilisation à des fins professionnelles des trois véhicules BMW, Porsche
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02777_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
D'une part, lors de la vérification de comptabilité de la SARL D, l'administration a relevé que cette société a déduit en charges l'intégralité des frais afférents à deux véhicules de marque Porsche.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00024_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
et un mémoire complémentaire, enregistré le 11 janvier 2022, la société Nexity Lamy venant aux droits de la société Lamy venant aux droits de la Régie Sauzay, ayant pour avocat Me Bessy et la SELAS Porcher
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02404_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Au titre des dépenses professionnelles, le service a admis certaines dépenses justifiées dans leur intégralité (charges financières, téléphonie, argent de poche, frais de restaurant et de sorties, cadeaux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02560_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 10 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Jonathan Porcher, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier universitaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00225_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
la zone UM8 du plan local d'urbanisme de Bordeaux Métropole prévoit que " L'accès correspond soit à la limite donnant directement sur la voie (portail, porte de garage), soit à l'espace tel que le porche
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02489_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
En troisième lieu, si les requérants se plaignent d'un éloignement des attributions par rapport aux apports, il n'est pas contesté que la présence du porche, qui ne serait pas dans le périmètre des opérations
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00187_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B, qui ne justifie d'aucune démarche de recouvrement forcé, ne démontre pas que la MAAF n'aurait pas versé le solde de la somme de 50 686,60 euros ; - à titre subsidiaire : le four, ancienne porcherie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00157_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A, incarcéré à la maison d'arrêt de Grasse, a comparu devant la commission de discipline de cette maison d'arrêt pour avoir, le 15 août 2018, volé une poche de thon émietté de 1 000 grammes dans l'épicerie
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00653_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
membranes pratiquées par l'équipe obstétrique, ni sur les causes et les conséquences à tirer de la constatation d'un liquide amniotique sanglant pendant une durée de 20 minutes après la perforation de la poche
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02982_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
gestion et l'essor dans de meilleures conditions de cette exploitation, tout en assurant le suivi, la surveillance et la protection tant de ses biens que des animaux qu'il élève et, en particulier des porcs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01568_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que la société requérante a acquis auprès de particuliers, le 1er mars 2013, au prix de 180 000 euros, un véhicule Porsche 356 A mis en circulation en 1965, identifié sous le
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02806_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Enfin, si l'accès nécessite le passage par un porche peu large puis une rampe d'accès de quatre mètres de large, présentant une courbe et une pente de 14 %, il ressort des pièces du dossier que plusieurs
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00436_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 29 janvier 2025 et le 7 avril 2025, la communauté de communes Somme Sud-Ouest, représentée par Me Porcher, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme
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