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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24VE02402_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
I, né le 8 octobre 1968, est atteint d'une tétraparésie spastique cérébrale liée à une anoxie néonatale. Le 14 février 2015, il a chuté de son fauteuil roulant.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02238_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Elle a présenté par la suite des troubles psychomoteurs correspondant à une paralysie cérébrale incapacitante sévère avec tétraparésie spastique dystonique et une déficience visuelle.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01459_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Il résulte de l'instruction, notamment des expertises réalisées en 2009 à l'âge de sept ans et demi et en 2013 à l'âge de douze ans, que la tétraplégie spastique majeure dont le jeune B D est atteint depuis
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02996_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D ne s'est pas amélioré, et il est demeuré atteint d'une paraplégie spastique. A la suite d'une infection urinaire, il est décédé d'un choc septique sur pyélonéphrite obstructive le 8 mai 2021. 2.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02272_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Elle fait valoir, à ce titre, que son fils présente une paralysie cérébrale infantile avec tétraplégie spastique au niveau des quatre membres se traduisant par un polyhandicap associant une hypotonie musculaire
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02273_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il fait valoir, à ce titre, que son fils présente une paralysie cérébrale infantile avec tétraplégie spastique au niveau des quatre membres se traduisant par un polyhandicap associant une hypotonie musculaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
charge B durant les trois premières années de sa vie a impliqué davantage de soins, en raison notamment d'une hypotonie de la tête et du tronc qui interdisent la position assise, d'une tétraplégie spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01290_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle souffre d'une paraplégie complète, spastique, douloureuse, affectant à la fois les fonctions sensitives et motrices de niveau clinique Th10, accompagnée de troubles vésico-sphinctériens et génitaux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02865_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
arrêté du maire de Vitrolles du 1er juillet 2013, trouve son origine directe dans les conditions d'exercice de ses fonctions, et d'autre part que l'affection dont elle reste atteinte, dénommée " main spastique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02186_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
En 2018, le service de neuropédiatrie du CHRU de Lille a posé le diagnostic de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique en rapport avec un choc vasoplégique lors de la méningite présentée à la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00971_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
2018 et décrit un handicap majeur, caractérisé par un déficit fonctionnel permanent de 95 %, en raison, en particulier, d’une paralysie cérébrale associant hypotonie axiale importante, tétra parésie spastique
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01633_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
- les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Meyer, représentant la société Eurovia Ile-de-france, de Me Sagalovitch, représentant la ville de Paris, de Me Spoerry
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Une consultation en neuro-pédiatrie, le 30 août 2007, a toutefois mis en évidence des troubles moteurs sous la forme d'une quadriparésie spastique avec dysarthrie. 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_19MA01072_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
C D, titulaire d'un bac professionnel obtenu au mois de juin 2006, demeure atteint de séquelles d'hémiplégie droite massive spastique avec un membre supérieur inutilisable et un membre inférieur permettant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
S'il a récupéré une sensibilité et une motricité, il est resté atteint d'une tétraparésie spastique de niveau C6, nécessitant notamment un fauteuil roulant manuel ou un déambulateur à quatre roues. 2
Source officielle3ème Chambre
DCA_20NT02369_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Le 26 août 2012, vers sept heures du matin, elle a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire, à la suite duquel elle présente une infirmité motrice cérébrale de niveau V, une quadriplégie spastique, une
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02608_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
s'est présenté aux urgences du centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond le 19 mai 2016 à 19h33 alors qu'il souffrait d'une dyspnée évoluant depuis quinze jours et présentait des signes de bronchite spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00738_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Mme E a, le 15 février 2003, accouché au centre hospitalier Louis-Constant Fleming du jeune A, qui est atteint d'un handicap caractérisé par une tétraparésie spastique avec absence de langage, retard mental
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04629_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Les souffrances endurées ont été cotées à 5 sur 7 pour une longue période d'hospitalisation en neurochirurgie puis en rééducation, des douleurs spastiques, des soins multiples, des chirurgies orthopédiques
Source officiellePage 7 sur 8