CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

575 résultats pour « malaise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052821355

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Page 7 sur 29

← PrécédentSuivant →

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053442947

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053458417

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053657860

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053014493

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000054049271

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000054049274

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000054124943

Admin. Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053790066

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000053790068

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

. - Congés de maladie.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_24PA00002_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

C, alors âgé de 66 ans, a subi le 25 juin 2020 un accident imputable au service qui, selon les termes du rapport d'expertise rédigé le 27 avril 2022 par le Dr B, a été caractérisé par un malaise à l'étiologie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01679_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A B a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 17 mai 2022 par lequel la préfète de la Gironde a décidé de son transfert aux autorités maltaises en tant qu'autorités responsables

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04694_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A qui a mis en place une gestion opaque de la régie de l'eau rendant malaisé et même impossible le contrôle de ce service ; l'étude du cabinet Axioval a mis en lumière cette gestion défaillante, laquelle

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01645_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête Adrian constituaient un motif grave et légitime justifiant une absence de contrôle ; -sa belle-mère a fait un malaise

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01646_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

n'y a pas eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête Adrian constituaient un motif grave et légitime justifiant une absence de contrôle ; -elle a fait un malaise

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01647_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête Adrian constituaient un motif grave et légitime justifiant une absence de contrôle ; -sa grand-mère a fait un malaise

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01648_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

eu de refus de contrôle ; -les dégradations et les pertes subies suite à la tempête Adrian constituaient un motif grave et légitime justifiant une absence de contrôle ; -sa grand-mère a fait un malaise

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02033_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

de toutes les entrées ; / - surveillance ponctuelle des personnels intervenant dans les locaux sous surveillance caméra (les cameras mises en place dans ces locaux constituent une sécurité en cas de malaise

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02100_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

de toutes les entrées ; / - surveillance ponctuelle des personnels intervenant dans les locaux sous surveillance caméra (les cameras mises en place dans ces locaux constituent une sécurité en cas de malaise

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03136_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

Basque et pompier volontaire, alors âgé de 27 ans, a fait l'objet le 23 août 2021 d'une première injection de vaccin Pfizer contre la Covid 19, à la suite de laquelle il a présenté immédiatement un malaise

Source officielle