Le 26 février 2008, il a fait pour la première fois l’objet d’un examen psychiatrique, puis s’est à nouveau rendu à des consultations psychiatriques les 3 et 18 mars 2008.

en compte les arguments du centre hospitalier dans son raisonnement ; il a également relevé à tort que la commission de réforme s'était réunie sans la présence d'un médecin spécialiste alors qu'un psychiatre

Il résulte de même de l'expertise réalisée le 20 janvier 2020 par une psychiatre agréée, que la maladie dont souffre M. A est essentiellement causée par l'exercice des fonctions.

Pour contredire cet avis, la requérante fait valoir qu'elle est atteinte d'un cancer et d'une pathologie psychiatrique.

Le médecin agréé conclut à l’inexistence de la pathologie psychiatrique alléguée et, en tout état de cause, à l’absence de tout lien avec l’accident.

Le psychiatre qui a suivi le requérant en 2021 indique le 9 juillet 2021 qu’il « sort très peu à l’extérieur, accompagné de [sa sœur].

que cette démarche s'inscrit aussi dans le cadre de sa conversion au judaïsme, que sa mère le soutient et qu'il ne supporte plus porter le nom de D qui lui cause des souffrances et des troubles psychiatriques

En premier lieu, l'intéressé reprend en appel le moyen tiré de ce qu'il ne représente pas une menace pour l'ordre public au soutien duquel il produit un certificat d'un médecin psychiatre du 7 mars 2021

Une expertise, réalisée le 7 janvier 2019, a également été confiée à un psychiatre agrée.

pathologie, d’un traitement antipsychotique ainsi que d’un suivi psychiatrique régulier.

Cet avis a été émis au vu d'un rapport médical établi le 22 octobre 2018 par un médecin psychiatre agréé, selon lequel l'intéressé présente des troubles graves de la personnalité justifiant la prolongation

Si Mme C fait valoir que compte tenu de son état de santé, elle a besoin de l'assistance de ses enfants qui résident en France, en particulier compte tenu de son suivi psychiatrique, elle ne verse aucune

Dans un avis rendu le 9 janvier 2020, le docteur C B, expert psychiatre missionnée par l'université, a conclu, après avoir examiné Mme A, qu'il existait un " lien de cause à effet entre les lésions " et

Toutefois, à supposer qu’en indiquant uniquement l’une des deux rubriques visées par le médecin psychiatre de l’intéressé, le médecin ayant établi le rapport destiné au collège de médecins se soit mépris

par le médecin psychiatre de l’appelante.

Il ressort des pièces du dossier, et notamment d'un certificat médical établi le 13 août 2021 par un médecin psychiatre du centre hospitalier Charles Perrens (Bordeaux), que M.

Au cas présent, il ressort des pièces du dossier que la commission de réforme ne s'est pas adjoint de médecin psychiatre.

Si dans son dernier mémoire enregistré le 29 octobre 2025, Mme A... demande que la Cour ordonne une nouvelle expertise réalisée par un médecin psychiatrique afin d’évaluer ses séquelles psychiatriques

confirmé en ce qu'il a retenu, à la suite de l'expert, l'imputabilité au service du syndrome anxiodépressif qu'il a développé à compter de 2012, en l'absence de tout antécédent psychologique ou psychiatrique

Par ordonnance du 20 janvier 2020, la présidente de la Cour a désigné le docteur F, rhumatologue et le docteur J, psychiatre, en qualité d'experts.