relevant du projet de travaux complémentaires ().

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SARL Avenir Carrelage a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Volonta Properties Ltd a demandé au tribunal administratif de Toulon de prononcer la décharge, en droits et majorations, des

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) agence d'architecture et d'urbanisme Cathala a demandé au tribunal administratif de Versailles

prévu à l'article 80 de la loi du 26 janvier 1984 (), il est procédé à une appréciation de la valeur professionnelle du fonctionnaire, compte tenu notamment : / 1° Des comptes rendus d'entretiens professionnels

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure M.

Procédure devant la Cour : I.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E... A...

du contrat lui aurait procurée.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Jonas a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du 4 avril 2019 en tant que le préfet de Meurthe-et-Moselle

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société C et Fils a demandé au tribunal administratif de Montpellier de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société AB Sud Formation a demandé au tribunal administratif de Marseille de résilier ou d'annuler le lot n° 2 de l'accord-cadre conclu

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société CLM consulting a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler la décision par laquelle la ministre des armées a implicitement

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société publique locale (SPL) Tamarun a demandé au juge des référés du tribunal administratif de La Réunion, sur le fondement des dispositions

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société publique locale (SPL) Tamarun a demandé au juge des référés du tribunal administratif de La Réunion, sur le fondement des dispositions

Il ne résulte pas de l'instruction que l'installation des batteries de condensateurs en litige, produites en série, aurait participé à une opération de conception ou d'exécution de travaux ou de réalisation

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M.