Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Sur le bien-fondé du jugement : 2.

Sur le bien-fondé de l'imposition : En ce qui concerne les revenus fonciers : 2.

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Opas et par M. et Mme C ne sont pas fondés. Par ordonnance du 20 octobre 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 30 novembre 2022.

Il soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés.

B n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande.

Il soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Il a procédé à la division de ce bien en trois lots qu'il a vendus les 6 mars, 30 avril et 25 juin 2015.

Sur le bien-fondé des jugements attaqués : En ce qui concerne la compétence : 6.

Il suit de là que le requérant n’est pas fondé à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d’une omission à statuer et serait par suite irrégulier.

Il suit de là que la requérante n’est pas fondée à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d’une omission à statuer et serait par suite irrégulier.

Il suit de là que le requérant n’est pas fondé à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d’une omission à statuer et serait par suite irrégulier.

Il suit de là que les requérants ne sont pas fondés à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d’une omission à statuer et serait par suite irrégulier.

Il suit de là que les requérants ne sont pas fondés à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d’une omission à statuer et serait par suite irrégulier.

Il suit de là que la requérante n’est pas fondée à soutenir que le jugement attaqué serait entaché d’une omission à statuer et serait par suite irrégulier.

Par ailleurs, la société appelante n’est pas fondée à se prévaloir, sur le fondement de l’article L. 80 A du livre des procédures fiscales, de la doctrine référencée BOI-CTX-ADM-10-40-10 qui ne comporte

La société requérante n'est pas fondée à se prévaloir, sur le fondement de l'article L. 80 A du livre des procédures fiscales, de l'instruction administrative BOI 8 A-11-79, du paragraphe n° 10 de l'instruction

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé.

, la SCCV Villarabout n'est pas fondée à soutenir que le tribunal n'aurait pas suffisamment motivé sa réponse.

Elle soutient que les moyens invoqués ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.