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par un constat médical mentionnant une ecchymose, une plaie, une bosse ou une dermabrasion à la tête de la patiente et que les explications données par Mme A quant à ses douleurs à la hanche et au bassin

Elle a été victime le 20 octobre 2017, alors qu’elle exerçait les fonctions de cheffe de bassin au sein de la piscine intercommunale de Cuxac-Cabardès, d’un accident de travail, reconnu imputable au service

acte qu’elle ne s’oppose pas à la demande d’expertise formulée par l’appelante ; 2°) de circonscrire la mission d’expertise aux désordres portant sur l’oxydation des bétons armés sous le liner du bassin

nationale avaient tendance à se déliter en raison des contraintes physiques imposées à ces matériels, de la chaleur, du vieillissement du calorifugeage, ou de travaux divers d'entretien en mer ou au bassin

ou en instance de classement, dans les sites patrimoniaux remarquables et dans les abords des monuments historiques, doivent être précédés d'une déclaration préalable : / () d) Les piscines dont le bassin

tous éléments utiles d'appréciation permettant à la cour de déterminer les trois éléments suivants au sens de l'article L. 215-7-1 du code de l'environnement précité : - L'origine des points d'eau, bassins

litige s'est produit sur la chaussée Eric Tabarly qui est partiellement mobile et peut s'ouvrir en coulissant vers un espace prévu à cet effet au sud, afin de permettre aux navires présents dans les bassins

bénéficier prioritairement alors que, notamment, il avait émis le souhait, au titre " d'un entretien individuel dans le cadre du plan d'accompagnement des restructurations ", de demeurer affecté dans le bassin

PLUi ont identifié ce dernier comme un secteur qui sera à terme, sous réserve d'amélioration de l'accessibilité, un futur pôle économique, devant contribuer à la dynamique de création d'emploi du bassin

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M. et Mme F, et M. et Mme J sont riverains, au n° 6791 sis route de Cagnes à La Gaude, d'une voie privée construite sur un ouvrage hydraulique qui reçoit les eaux de ruissellement du bassin versant du

Par ailleurs, si l'arrêté attaqué n'a pas fait état de l'avis favorable émis le 1er décembre 2017 par le syndicat mixte d'étude, d'aménagement et d'entretien des bassins versants de l'Andelle et du Crevon

Ces auteurs ont également prévu, à travers l'objectif C1, d'inscrire une part plus importante du développement de l'habitat pour les bourgs et les communes du " bassin de proximité " disposant d'une bonne

La commune requérante fait partie du périmètre du schéma de cohérence territoriale du bassin de vie d'Avignon et, même si ledit schéma n'avait pas encore été rendu applicable au territoire de Lagarde-Paréol

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Par ailleurs, selon l'atlas des zones inondables dans les bassins de l'Orb, de l'Hérault et du Libron, porté à la connaissance de la commune le 5 novembre 2010, le camping " Club Farret " se trouve en

sur le périmètre de la propriété, la mise en œuvre d'un aménagement paysager du lotissement favorable à la biodiversité, conservant 60 % de la superficie d'assiette à l'état naturel, le traitement du bassin

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d'intérêt général d'assurer la cohérence de la politique forestière nationale, la mise en valeur de la forêt et de ses produits dans des conditions économiques satisfaisantes et la prise en compte des bassins