B l'autorisation de construire une maison individuelle, d'une surface de plancher de 218 mètres carrés, sur son terrain situé chemin des eaux sur le territoire de cette commune. M.

Miré le 9 février 2015, la SCI Rochereau a obtenu, le 10 juin 2015, un permis de construire un ensemble immobilier composé de bureaux et de hangars de stockage sur le même terrain pour une surface de plancher

intégrée, avec microtrous d'aspiration de faible diamètre, un siège depuis un moule de moussage PU avec inserts, un maître moule à multiples parties démontables pour coffre automobile, un maître-modèle en planche

d'application sont définies dans le sous-titre 2 du titre I- Dispositions générales. () a) Pour les constructions à destination de logement : - une place de stationnement pour 35 m² de surface de plancher

racheté le contrat de crédit-bail, qui liait la SCI Les Halles à la société Natixis lease, portant sur ce même bâtiment et a conclu, le même jour, un contrat de sous-location du bâtiment avec la société Plancher

dès lors qu'il emportait la démolition de tout ou partie d'une construction ; - le projet aurait dû faire l'objet d'un permis de construire dès lors qu'il emportait la création d'une surface de plancher

Attique / Au sens du présent règlement, l'attique constitue le niveau supérieur d'une construction développant une surface de plancher moindre que celle des étages courants inférieurs et dont l'une au

Le 13 novembre 2017, la SCI Adry a déposé une demande de permis de construire ayant pour objet la construction d'une maison individuelle de 165 m² de surface de plancher et la création d'une piscine, sur

commune ainsi que des photos jointes, que la construction, avant la reprise des travaux en 2013, consistait depuis l'avenue Rouget de L'Isle en une simple structure en béton, partiellement close par des planches

groupe scolaire et une salle polyvalente, des commerces et restaurants, un parc de stationnement ainsi que des espaces extérieurs privés ouverts au public et à la circulation, pour une surface de plancher

groupe scolaire et une salle polyvalente, des commerces et restaurants, un parc de stationnement ainsi que des espaces extérieurs privés ouverts au public et à la circulation, pour une surface de plancher

ouvertes, contre-terrasses, contre-terrasses sur stationnement, terrasses estivales et autres occupations du domaine public de voirie (commerces accessoires, tambours d'entrée, écrans, jardinières, planchers

Toutefois, d’une part, il ressort des pièces du dossier qu’à la suite de la modification de l’implantation du projet, 10 % de la surface plancher de la construction est située sur la partie sud de la parcelle

B n'apporte pas d'éléments suffisamment probants pour établir, à la date de la décision attaquée, qu'il s'occupait de son fils français résidant à Planches dans l'Orne et dans le même temps de ses deux

de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois, dans le cadre de ce contentieux répressif, moduler leur montant dans la limite du plafond prévu par la loi et du plancher

destination de locaux existants à usage de commerce en locaux à usage d'hébergement hôtelier, dans un immeuble situé 60, rue Saint-Sabin dans le 11ème arrondissement de Paris, pour une surface de plancher

La société JPSN a déposé le 13 décembre 2019 une demande de permis de construire portant sur la réalisation d'un bâtiment d'habitat collectif composé de trente logements, pour une surface totale de plancher

Le 19 novembre 2019, le maire de Bouillargues a refusé de délivrer à la société Immosan un permis de construire un entrepôt d'une surface de plancher de 436 m2.

un arrêté du 1er août 2022, le maire de Cholet a délivré à la société Steva Développement un permis de construire une " résidence sénior " de 119 logements, sur 4 niveaux, d'une surface totale de plancher

. / Il indique également, en fonction de la nature du projet : / a) Si le projet prévoit des constructions, la surface de plancher autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en