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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01879_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
août 2019, par laquelle elle a refusé la publication sur son site internet de l’action de développement professionnel continu (DPC) n° 14511900008 intitulée « Mindfulness dans la prise en charge de la douleur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04516_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A, qui se plaignait de douleurs à l'épaule gauche depuis 2015, a présenté une tendinopathie chronique non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche qui a été diagnostiquée le
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL20286_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le 17 octobre 2016, alors qu'il participait à un entraînement sportif avec sa compagnie, il a signalé l'apparition brutale d'intenses douleurs lombaires.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00094_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B, caractérisé par une entorse de la cheville gauche avec diastasis tibio-tarsien, douleurs sans instabilité franche et freinage des mouvements, a été regardé comme consolidé le 13 septembre 2019.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01917_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C... souffre d’un état anxio-dépressif d’intensité moyenne associé à des douleurs au genou, qui sont apparues au début de l’année 2015.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00687_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Mme A... soutient que : - ses opérations de la cataracte ayant généré des douleurs anormales, seul un médecin, et non le tribunal ni le ministère des armées, pouvait déterminer l’existence d’une faute
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00896_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Par ailleurs, les expertises réalisées comportent un rappel des antécédents de la requérante, d'où il résulte que Mme B souffrait déjà, avant l'accident dont elle a été victime en 2019, de douleurs lombaires
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ce certificat évoque le suivi des douleurs de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE01934_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
C soutient que : - les vis cotyloïdiennes installées en 1992 et laissées en place sont à l'origine des douleurs ayant nécessité d'autres opérations ; - l'expert ne produit à l'appui de son avis aucun
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01964_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
2021 et a souffert d’une importante hausse de tension, dès le lendemain de la seconde injection, ainsi que d’une tachycardie, durant plusieurs jours, avec une perte de cheveux du côté droit et des douleurs
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02054_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02449_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Le rapport de Mme Douet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Née le 19 juin 1973, Mme G B a été admise au service de rhumatologie du centre hospitalier de Chaumont le 13 mars 2014 en raison de douleurs atypiques coccygiennes, pelviennes et périnéales chroniques.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01196_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Il sera fait une juste appréciation de ce chef de préjudice, en tenant compte du certificat du docteur , médecin de la douleur, selon lequel " les troubles du sommeil aggravent considérablement les douleurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00447_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En novembre 2016, elle a consulté son rhumatologue pour des douleurs osseuses chroniques, et le 7 décembre suivant, une IRM du rachis lombaire a mis en évidence de probables métastases.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04808_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Elle a sollicité le 12 septembre 2019 la reconnaissance de douleurs à l’épaule gauche en tant que maladie professionnelle.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01301_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le 27 juin 2016, Mme E... a consulté dans une clinique en raison de la persistance de ses douleurs.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04284_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
D'importantes douleurs chroniques ont conduit Mme A à consulter au CHU de Poitiers, où une prothèse inversée de l'épaule gauche a été posée le 24 février 2012.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03691_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
C A a produit devant le tribunal un certificat médical établi le 14 août 2019 par le docteur , qui déclare suivre régulièrement l'intéressé pour des douleurs chroniques évoluant depuis 2015, et indique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00240_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
décembre 2021 de la ministre des armées rejetant sa demande de pension militaire d'invalidité au titre de l'infirmité " séquelles d'entorse de la cheville gauche avec chondropathie tibiale médiale : douleurs
Source officiellePage 8 sur 105