Ce rapport décrit l’origine de l’eau potable distribuée dans la commune, issue d’une usine et d’un forage situés sur des communes voisines, l’état qualitatif et quantitatif de la ressource en eau, en précisant

La notice descriptive jointe à la demande de permis de construire de Mme B indique que " le projet sera autonome en eau par un forage " avant d'évoquer " une récupération importante d'eau " ainsi qu'une

technologiques justifient que soient interdites ou soumises à des conditions spéciales les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

Les ra orts de forage datés du 27 février 2020, le certificat de suivi de formation signée ar le CEO du grou e à Londres en 2012 et la note, rédigée en anglais, datant du 6 octobre 2014, ayant our objet

naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

vergers n'étaient pas irrigués avant même la création de la déviation routière, mais également et de surcroît, que cette parcelle a depuis lors été vendue à un tiers, qui a d'ailleurs fait réaliser un forage

septembre 2021 et 13 octobre 2021, ainsi que par un mémoire enregistré le 29 octobre 2021, rectifié par un courrier du 5 janvier 2022, et non communiqué, la fondation Vincent de Paul, représentée par Me Forty

Il résulte toutefois de l’instruction que le forage F3 capte la nappe dite de « la craie » à une profondeur située entre 16 et 63 mètres, alors que la profondeur du canal ne dépassera pas 5 mètres.

secteurs où () l'existence de risques naturels () justifie[nt] que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

vergers n'étaient pas irrigués avant même la création de la déviation routière, mais également et de surcroît, que cette parcelle a depuis lors été vendue à un tiers, qui a d'ailleurs fait réaliser un forage

de la réalisation du radier situé en contrebas des pignons des n° 55 / 56 de la traverse Nègre et des 7 / 5 de la rue Nègre, et par celles transmises par les travaux de creusement des fondations par forage

participation de la société Foraco International, inscrits à l'actif de son bilan pour une valeur de 4 111 645 euros dans le compte " immobilisations financières ", cette société, qui exerce l'activité de forage

des dispositions de l’article 5 de l’arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondage, forage

La société Ulysse ne peut, dès lors, prétendre à l'indemnisation ni des frais relatifs à des travaux de forage et d'études du sol, en prévision de l'usage de la géothermie, à hauteur de 26 064,02 euros

Par un arrêté du même jour, le préfet a édicté à l'encontre de la société Getrap des mesures d'urgence, lui enjoignant de protéger dans un délai de huit jours le forage implanté sur l'emprise du terril

sensibilité environnementale notable, notamment en matière de pollution aux nitrates, ainsi qu'à son importance et aux impacts qu'il pourrait engendrer, l'analyse des prélèvements d'eau effectués dans le forage

plafond de 50 % du capital ; les aides accordées à des opérateurs économiques excèdent la seule gestion du patrimoine et relèvent de la compétence " développement économique " ; la ville, en prenant un forage

La requérante produit également des éléments permettant de démontrer qu’elle n’a pas de compteur d’eau en raison d’un forage réalisé sur les parcelles exploitées.

Il est également établi que la SCEA des trois étangs n’a pas de compteur d’eau en raison d’un forage réalisé sur les parcelles exploitées.

C consistent, ainsi qu'il l'explique, à interpréter, au sein d'une équipe pluridisciplinaire, des données sismiques et des données de forage correspondant à des échographies du sous-sol des gisements pétrolifères