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Il ressort également des attestations produites que la situation d’isolement et les brimades répétées subies par le requérant ont gravement affecté son humeur.

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CAA

5ème Chambre

DCA_22PA02762_20230607

Admin. Appel

7 juin 2023

nécessite [] un lieu d'hébergement stable, [faute de quoi] son pronostic vital serait engagé ", qu'il souffre " d'un syndrome dépressif invalidant associant apragmatisme important, aboulie, tristesse de l'humeur

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01958_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

qui s'était déjà prononcé, à la demande du comité médical départemental, sur la situation de Mme B le 3 octobre 2019, lequel, tout en ayant objectivé des troubles anxieux et phobiques associés à une humeur

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CAA

6ème chambre

DCA_21VE03406_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

troubles dans les conditions d'existence ainsi que la somme de 50 000 euros au titre de son préjudice moral ; - lors de la consultation de son dossier individuel, Mme A, responsable du personnel, l'a humilié

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00193_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

En raison d'une tristesse de l'humeur, de troubles du sommeil, d'idées suicidaires et d'une inquiétude envahissante pour l'avenir du fait notamment de la précarité de sa situation sociale, ainsi que de

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CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01924_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2021, la SARL ACEMO, représentée par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, conclut, à titre principal, au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, au rejet

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00565_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

B soutient avoir été humilié par la sanction d'avertissement prise à son encontre le 26 mars 2010, pour refus d'obéissance à son supérieur hiérarchique, qui avait refusé de lui accorder l'autorisation

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00688_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

Selon les conclusions de ce dernier, l'intéressé " présente un trouble de l'humeur de type syndrome dépressif caractérisé d'intensité sévère, évoluant au moins depuis le 6 juin 2019 et encore évolutif

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00995_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

La circonstance, invoquée par l'appelant, qu'il se serait senti humilié par une provocation de son directeur l'ayant soumis à une " devinette mathématique " à laquelle il n'a pas su répondre en présence

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CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00864_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

spécialité Abilify ni sa substance active, l'aripiprazole, ne sont mentionnées sur cette liste, des médicaments antipsychotiques y sont néanmoins disponibles, de même que des médicaments stabilisant l'humeur

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00986_20230224

Admin. Appel

24 février 2023

En ce qui concerne le bien-fondé des titres : S'agissant de la responsabilité du centre hospitalier Lucien Hussel : Sans préjudice d'éventuels recours en garantie, le service public hospitalier est

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CAA

4ème chambre

DCA_24NT00838_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

Toutefois, il n'établit pas la réalité de ses allégations selon lesquelles il aurait été placé en prison, battu, humilié et privé de ses médicaments et dont il n'avait pas fait état lors de son entretien

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02438_20250131

Admin. Appel

31 janvier 2025

nécessite, outre des hospitalisations en psychiatrie dans les phases de décompensation et de crise, lesquelles se manifestent par une agitation, des déambulations, des insomnies et une exaltation de l'humeur

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CAA

2ème chambre

DCA_23TL03012_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

découverte de sa contamination au virus de l’hépatite C, un traitement de janvier à mars 2017, à l’origine de « légers effets indésirables », consistant en une asthénie, des maux de tête et des troubles de l’humeur

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02296_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

Si les certificats médicaux des 26 juin 2015 et 30 août 2019 versés aux débats indiquent que ce dernier a été traité en France pour une importante lombosciatalgie et des troubles de l'humeur, il n'est

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA01279_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

un certificat médical en date du 28 mars 2019 où il est mentionné, d'une part, qu'elle présente une dépression majeure sur le terrain de structure psychotique avec un tableau clinique dominé par une humeur

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CAA

2ème chambre

DCA_24TL02774_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02216_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

D de l'avoir humilié à plusieurs reprises. Il lui reproche en particulier de l'avoir placé dans une situation délicate en nommant M.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02442_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

responsable de l’unité médicale d’angioplastie et les cadres de santé du service ..., que le comportement du Dr A... se traduisait par une extrême irritabilité, une agressivité verbale, une fluctuation d’humeur

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CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03573_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

Il comprend : - épilepsie (10%) - ralentissement psychomoteur (6%) - troubles du caractère et de l'humeur (6%) - anosmie (en rapport avec l'abord ethmoïdal pour évacuation de l'abcès et réfection de la

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