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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Juge des référés
ORCA_24TL02905_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
D se prévaut également de l'état de santé de ses enfants, il ressort toutefois des pièces du dossier que deux de ses enfants présentent des difficultés de langage pour lesquelles il n'est pas démontré
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00006_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
S'il ressort d'un certificat médical établi le 27 mai 2016 par un médecin du centre de protection infantile de Sartrouville que son fils B souffre d'un retard de langage, la requérante n'établit pas, ni
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01410_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
neuropsychologue du 9 février 2024, d'un pédiatre du 10 novembre 2023, d'un pédopsychiatre du 19 octobre 2023, d'un oto-rhino-laryngologiste du 18 octobre 2023, évoquant un trouble de la communication et du langage
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02114_20220622
22 juin 2022
22 juin 2022
être traitées par Eurodac, y compris une description des objectifs du règlement (UE) n° 604/2013, conformément à l'article 4 dudit règlement, et des explications, sous une forme intelligible, dans un langage
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02777_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
déposé sa demande de titre dans les trois mois suivant son entrée en France ; - la carte de résident du 20 août 2021 délivrée par les autorités espagnoles porte la mention " Residencia-Residencia Larga
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00621_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
C, représenté par la SELARL Jove-Langagne-Boissavy, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 janvier 2023 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté mentionné ci-dessus
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA01579_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A a sollicité le 25 avril 2019 de l'évaluateur médical la levée de ces restrictions, au moins en ce qui concerne la classe 2, pour pouvoir poursuivre sa pratique de la voltige, le largage de parachutistes
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00566_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Dans le plan approuvé par la délibération en litige, la zone " Mollera Larga " n'a plus vocation à être ouverte à l'urbanisation et la superficie urbanisable de la zone " Peu del Bac " a été ramenée à
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01503_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il ressort de l'ensemble de ces pièces que le fils de l'appelante souffre d'un retard de langage sévère et d'une dyspraxie visio-constructive, pour lesquels il bénéficie, d'une part, d'une prise en charge
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le jeune C..., âgé de treize ans à la date de l’arrêté contesté, présente un trouble autistique sévère avec une surdité profonde, une absence de langage, des comportements
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01853_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
B conteste par ailleurs formellement le moindre écart de langage ; la perturbation du service le 14 mars 2014, si tant est qu'elle soit avérée, n'est pas imputable à l'agent ; - les faits du 13 février
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03173_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
présenté, en mai 2018, une brutale altération de son état de santé associée à des symptômes prodromaux comportant un repli sur soi, des céphalées, des troubles mnésiques, un mutisme puis une perte du langage
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT00727_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'autorité administrative dispose, en matière de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française, d'un large pouvoir d'appréciation.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02802_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Plus précisément, à l'âge de quatre ans et demi, le langage était quasiment absent, elle marchait mais avec de fréquente chutes, ne courrait pas ni ne sautait et avait un poids très insuffisant en raison
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01335_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
emportée et avoir insulté ses collègues de travail et son supérieur hiérarchique et qu’un courrier de mise en garde du 5 février 2021 lui a été adressé par le maire de Lorgues lui reprochant l’emploi d’un langage
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02250_20250214
14 février 2025
14 février 2025
de Mme B produits par l'intimé que l'intéressée, dans le cadre de ses fonctions d'auxiliaire de puériculture du service des urgences pédiatriques, adopte avec certains usagers du service public un langage
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02480_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Elle soutient que : - le commissaire enquêteur s'est abstenu de fournir une opinion argumentée et personnelle en reprenant à son compte " les éléments de langage de la DREAL " figurant dans le rapport
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00208_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Par ailleurs, si M. et Mme D se prévalent de la scolarisation en France de leurs enfants, dont l'aîné présente des troubles du langage ayant justifié un suivi par un orthophoniste, un psychologue et un
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02997_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
B lors de l'évènement de mer survenu les 27 et 28 janvier 2021 au cours duquel le remorqueur Chambon Largade, dont il était le capitaine, a embarqué 25 mètres cubes d'eau de mer, noyant ainsi un compartiment
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03242_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ba relevaient d'un " excès de langage ".
Source officiellePage 8 sur 21