Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_20PA00595_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
HT, pas justifié ; - c'est à tort que le tribunal administratif a condamné l'AP-HP à hauteur de 5 561,03 euros HT, montant retenu pour les travaux d'élargissement du passage de la porte de la passerelle
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03634_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A... consiste à implanter dans l’anse de Pierrelongue, devant un quai existant, un ponton d’une longueur totale de 18 mètres et d’une surface totale de 36 m², une passerelle de 8 m² le rattachant à la
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00041_20240708
8 juillet 2024
8 juillet 2024
La société Demathieu et Bard s'est vu attribuer le lot n°4 " gros œuvre ", la société Riess s'est vu confier le lot n°11 " passerelles-structures métalliques ", et la société Schindler s'est vu confier
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01529_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
Enfin, s'il ressort des attestations établies par sa conseillère en insertion sociale et professionnelle de la mission locale de Montpellier et de l'assistant formation de la société Passerelles Scop que
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01278_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
hauteur, deux parties d'une construction ou deux constructions, situées sur le même terrain, dans la BCP ou en premier rang. () L'espace constituant la césure peut être occupé par des balcons et passerelles
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04027_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
En revanche, s’agissant de l’absence de précisions concernant la manière de favoriser les passerelles entre les métiers administratifs et expertises, il résulte de l’instruction que le premier plan prévoyait
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01187_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
la date de notification du présent arrêt, les relevés de compte bancaire se rapportant à ces opérations, ainsi que tous éléments de nature à justifier que celles-ci se rapportent effectivement à la parelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00127_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
pièces du dossier qu'alors que les bâtiments donnant rue Ogereau et rue Soret ne comportent aucune liaison, le bâtiment donnant sur la rue Soret et celui donnant sur la rue Goche sont reliés par une passerelle
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21942_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
différents rapports relatifs au régime de l'asile pratiqué en Italie, notamment établis par l'association Médecins sans frontières en 2018, par la mission d'observation de l'association luxembourgeoise Passerell
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21943_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
différents rapports relatifs au régime de l'asile pratiqué en Italie, notamment établis par l'association Médecins sans frontières en 2018, par la mission d'observation de l'association luxembourgeoise Passerell
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
d'échouage, le rechargement en sable de la plage de Barneville, le rehaussement d'un banc de sable dans le havre, l'aménagement paysager de l'ancienne digue de Grèves et l'aménagement de pontons et de passerelles
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02495_20260224
24 février 2026
24 février 2026
constant que la communauté d’agglomération de Sophia Antipolis doit réaliser un bus à haut niveau de service, dénommé « bus-tram », prévoyant la création d’un arrêt « Les Clausonnes » accessible via une passerelle
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00126_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que des tôles de parement situées sous une passerelle se disjoignent et que des filets de sécurité ont été mis en place pour en prévenir la chute.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
13 février 2024
. / Le présent lot devra toutes les remontées et raccordement sur le bus de communication ainsi que les passerelles de communication dans le cas où les UTL [unités de traitement local] n'auraient pas le
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03508_20260203
3 février 2026
3 février 2026
d’un chemin piétonnier au sein d’un espace certes remarquable mais que les aménagements nécessaires, lesquels consistent seulement en des travaux de débroussaillage, de pose d’un escalier, d’une passerelle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02570_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Si l’expert estime également qu’il faut mettre en place une passerelle-plateforme au niveau du chemin de roulement haut afin de pouvoir intervenir en toute sécurité dans le cadre des travaux de maintenance
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01890_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
élévateur et de main d'œuvre durant quatre mois, engendré par l'exécution de l'ordre de service n° 45 du 28 novembre 2012 lui prescrivant l'enlèvement d'une grue qui devait servir à la réalisation d'une passerelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02230_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
plan du projet indiquant l'emprise du bâtiment existant, que le projet en litige s'implante, du côté nord-ouest, sur l'emprise du bâtiment existant, notamment pour la partie du bâtiment qui jouxte la parelle
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE01242_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
disposition de tous les intervenants () / Les remaniement et les renforcement ponctuels, pour des charges importantes, seront à la charge des intervenants concernés. () / Les échafaudages complémentaires, passerelles
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20194_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
comprenant une surface " libre-service ", une réserve de 4 206 mètres carrés au rez-de-chaussée, une surface de 1 200 mètres carrés couverte à usage de stationnement, directement accessible via la passerelle
Source officiellePage 8 sur 9