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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02625_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Enfin, Mme B soutient avoir été formée à la découpe de poisson en Thaïlande, et produit une promesse d'embauche par un restaurant de sushis d'Ajaccio.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00450_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
indiqué qu'il ne parvenait pas à subvenir aux besoins de sa famille à la suite de la dégradation de la situation économique au Sri Lanka et de la réduction de ses jours de travail dans l'élevage de poisson
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01918_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Greffard-Poisson, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03410_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
convient d'indemniser à hauteur de 30 000 euros ; - les conditions d'utilisation de son terrain se trouvent réduites par les inondations régulières, elle a dû renoncer à son étang de loisirs, les poissons
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02634_20230216
16 février 2023
16 février 2023
survenu le 26 septembre 2019 à Rouen, le préfet de la Seine-Maritime a édicté, par un arrêté du 28 septembre 2019, des restrictions sanitaires de mise sur le marché du lait, des œufs, du miel et des poissons
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02295_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
système de surveillance par satellite des navires (Vessel Monitoring System) et de celles extraites du logiciel de suivi des navires MonitorFish, sur lesquelles figurent les quantités et espèces de poissons
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01569_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
A B ayant été vu, ce jour-là, réaliser plusieurs ventes de produits stupéfiants, avant d'être interpellé en possession de plusieurs pochons contenant de la résine de cannabis et un pochon d'herbe de cannabis
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02016_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
de deux méthodes de reconstitution des chiffres d'affaires toutes taxes comprises (TTC), la première reposant sur les achats revendus de boissons, l'autres sur les achats consommés des viandes et poissons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04319_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 17 septembre 2019, 18 octobre 2019, et le 15 novembre 2021, la société Electricité de France, représentée par Me Poisson, demande
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02908_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ces espèces sont la proie de nombreux prédateurs comme les oiseaux et les juvéniles de poissons plats tels que la sole ou le turbot, pour lesquels cet habitat fait office de véritable nourricerie.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03445_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
B, représenté par Me Poméon, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 29 septembre 2020, en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00165_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
F E, représenté par Me Greffard-Poisson, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 juin 2022 de la préfète du Loiret ; 3°) d'enjoindre à
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02845_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2022, M. et Mme B, représentés par Me Pommerolle, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01091_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Yanagi est d'exiger un niveau de thaï correct, il n'a nullement pris en compte le fait qu'il s'agit d'un emploi de cuisinier qui nécessite des compétences en cuisine thaï et japonaise, en découpe de poisson
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00648_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 mars 2025, Mme A, représentée par Me Greffard-Poisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°)
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02984_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ces différentes études ont permis de recenser notamment, 104 espèces d’oiseaux, 12 espèces de reptiles et amphibiens, 19 espèces de poissons potentiellement présentes dont sept dont la présence est avérée
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03435_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
A, exploite un fonds de commerce de vente de poissons, crustacés, huîtres et coquillages, produits de la mer et de vins, et vend directement à une clientèle de particuliers et des restaurateurs.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01363_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 juin et 24 novembre 2023, la SARL Sopiru, représentée par Me Poisson, demande à la cour, dans le dernier état de ses conclusions
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04106_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A..., représenté par Me Poisson, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2126186 du 23 juillet 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04421_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
À l'issue de cette procédure, la société Jyco a été désignée attributaire du lot n° 254 " Filet de poisson blanc surgelé ", pour un montant de 2 559 242 euros.
Source officiellePage 8 sur 17