les 11 février et 3 octobre 2005, l'inspection des installations classées a constaté que, si l'essentiel du site avait été nettoyé, il restait encore des " stocks résiduels de déchets dangereux (14 tonnes

B n'établit pas que sa charge de travail se serait alourdie, alors d'une part, qu'il n'est pas contesté que les travaux de tonte et d'élagage ont été confiés, pour une part substantielle, à une entreprise

volailles, lui causant une perte de revenus attendus ; - il produit une attestation émanant de la société Spoormans qui indique qu’un accord était conclu avec lui dès juillet 2017 pour l’achat de 800 tonnes

la cour, que le traitement de la jeune A, atteinte de mucoviscidose, consiste, d'une part, en un recours important à la kinésithérapie, d'autre part, dans la prise de divers médicaments, notamment le Tobi

à 50 000 tonnes par an, de mettre en place un comité de suivi de la quantité de granulats transportée par la route et d'installer aux frais de la société Orbello une station de pesage des camions à la

réalisé par les services de l'Etat le 16 décembre 2002 relève que les rejets atmosphériques ont considérablement diminué depuis 1970, mais qu'en 2001 l'usine rejetait encore dans l'atmosphère 18,3 tonnes

W est accessible par un pont qui surplombe la ligne de chemin de fer et qui constitue le seul point de passage carrossable, lequel doit pouvoir supporter le passage de véhicules de 15 à 16 tonnes pour

Toutefois, après avoir utilisé l'eau du fourgon pompe-tonne pour empêcher le feu de gagner la maison d'habitation du propriétaire de l'immeuble sinistré, ils ont été confrontés à un problème d'alimentation

méthanisation, que, contrairement à ce que soutient la société Agri Métha Nacre, le transport des digestats liquides jusqu'à la fosse de stockage litigieuse sera assuré par des poids lourds citernes de 30 tonnes

nature à justifier l'inexécution de ses obligations contractuelles et à faire obstacle à l'application des pénalités de non-exécution, en indiquant que le cours du thon était d'environ 1 000 dollars la tonne

Eu égard à la localisation de l’unité de méthanisation et à son impact potentiel, et quand bien même il prévoit le traitement de 99 tonnes d’intrants par jour, soit moins d’une tonne sous le seuil de bascule

réalisé par les services de l'Etat le 16 décembre 2002 relève que les rejets atmosphériques ont considérablement diminué depuis 1970, mais qu'en 2001 l'usine rejetait encore dans l'atmosphère 18,3 tonnes

par rapport à la capacité maximale autorisée de production de granulats de roches massives de 4,7 millions tonnes.

(soit 102,821 tonnes par jour) excède le seuil de 100 tonnes par jour imposé par l'autorisation ICPE ; le plan d'épandage a donc été nécessairement faussé par la sous-estimation des volumes d'intrants

En outre, la mortalité de 58,5 tonnes de saumons morts sur la période d'août à décembre 2015 a été suivie d'une mortalité de 52,5 tonnes en août-décembre 2016 et de 63,8 tonnes en août-décembre 2017.

L'Orée du Bois, qui exploite un élevage bovin de 480 animaux ainsi que 1 800 places d'engraissement de porcs, nécessite, pour l'élevage bovin, un espace de stockage de 1 400 m² afin d'y entreposer 450 tonnes

de ces produits, ce qui justifiait la remise en cause de l’aide, pour un montant de 228 123 euros, calculée au regard de la quantité de maïs importée pour la fabrication de ces produits, soit 3 621 tonnes

Ce montant ne peut excéder, par unité ou par tonne de produit concerné, 1 500 € pour une personne physique et 7 500 € pour une personne morale.

Par l'arrêté en litige, le maire de Farino a, notamment, interdit la circulation sur la route de Tendéa aux véhicules dont le poids total excède trente tonnes, sauf demande de transport exceptionnel adressée

Noire a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 11 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Lempaut (Tarn) a interdit la circulation des poids lourds supérieurs à 19 tonnes