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246 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01624_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

sanguines effectués les 25 février et 22 mars 2016 dans des laboratoires d’analyses de biologie médicale des Hauts-de-France, de même qu’un compte-rendu d’un bilan de santé réalisé le 22 février 2016

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04564_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

l'Institut du développement de la prospective de l'université de Valenciennes en qualité d'ingénieure de recherche, s'est, le 1er mars 2019, portée candidate à un emploi de maître de conférences en analyse

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA05049_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Merck comme insuffisantes et faire usage des pouvoirs du 5° de l'article R. 5121-34 du code de la santé publique et commander de nouvelles analyses ; - l'ANSM a manqué à son obligation de s'assurer

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA04320_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

de restitution sera(it) effectuée par le Maître d'ouvrage via un laboratoire extérieur dans chaque zone de travail ".

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA00386_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Ces analyses doivent dater de moins de six mois () / Le demandeur de l'homologation doit fournir au laboratoire effectuant les analyses un (des) échantillon(s) représentatif(s) du (des) produit(s) tel(

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA05286_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

C ne développe au soutien de ce moyen aucun argument de droit ou de fait pertinent de nature à remettre en cause l'analyse et la motivation retenues par le tribunal administratif.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22048_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Sur les frais liés au litige : 35.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00027_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Il ressort d'ailleurs des pièces du dossier que les travaux scientifiques de l'intéressée portant sur le recyclage et l'évaluation de l'impact environnemental des déchets, l'analyse de leurs émissions

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03988_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Si les laboratoires publics de recherche, les laboratoires de ville et les laboratoires vétérinaires départementaux n'ont pas été mis à contribution dès la recommandation générale de l'OMS du 16 mars 2020

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_22PA03991_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Si les laboratoires publics de recherche, les laboratoires de ville et les laboratoires vétérinaires départementaux n'ont pas été mis à contribution dès la recommandation générale de l'OMS du 16 mars 2020

Source officielle
CAA

Formation plénière

DCA_22PA03993_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Si les laboratoires publics de recherche, les laboratoires de ville et les laboratoires vétérinaires départementaux n'ont pas été mis à contribution dès la recommandation générale de l'OMS du 16 mars 2020

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01163_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D’une part, il résulte du même rapport d’expertise que la réaction d’oxydation à l’origine de l’acidification des eaux de ruissellement prend plusieurs mois, un rapport d’analyse effectué par un laboratoire

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00847_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

du laboratoire Cetim.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL24512_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par ailleurs, la société CNA Insurance Company Ltd ne conteste pas l'absence de surveillance rapprochée du dosage de plaquettes, en méconnaissance des préconisations du laboratoire d'hémostase.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL20483_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Sur les frais liés au litige de première instance : 27.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL02315_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Pour apprécier la compatibilité d'un plan local d'urbanisme avec un schéma de cohérence territoriale, il appartient au juge administratif de rechercher, dans le cadre d'une analyse globale le conduisant

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT00209_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Ils exécutent ou font exécuter les travaux de laboratoires et d'ateliers expérimentaux indispensables, et en particulier, dans le cadre de la législation existante et en accord avec les organismes habilités

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03649_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

27 février 2016, sans visa ni analyse par un gynécologue.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02358_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A cet égard, elle produit des factures d'achats de compléments alimentaires, des factures d'un chirurgien-dentiste pour la pose d'une gouttière ainsi que des factures d'un laboratoire d'analyses biologiques

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

S'il se prévaut de résultats d'analyses de sang du 7 octobre 2022 concluant à une forte exposition de l'intéressé à la chlordécone, avec un taux de 0,94 µg/L, ces analyses ne sont pas versées au dossier

Source officielle

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