CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01624_20250917
17 septembre 2025
sanguines effectués les 25 février et 22 mars 2016 dans des laboratoires d’analyses de biologie médicale des Hauts-de-France, de même qu’un compte-rendu d’un bilan de santé réalisé le 22 février 2016
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04564_20231016
16 octobre 2023
l'Institut du développement de la prospective de l'université de Valenciennes en qualité d'ingénieure de recherche, s'est, le 1er mars 2019, portée candidate à un emploi de maître de conférences en analyse
3ème chambre
DCA_23PA05049_20250404
4 avril 2025
Merck comme insuffisantes et faire usage des pouvoirs du 5° de l'article R. 5121-34 du code de la santé publique et commander de nouvelles analyses ; - l'ANSM a manqué à son obligation de s'assurer
6ème Chambre
DCA_20PA04320_20231121
21 novembre 2023
de restitution sera(it) effectuée par le Maître d'ouvrage via un laboratoire extérieur dans chaque zone de travail ".
1ère chambre
DCA_21PA00386_20220929
29 septembre 2022
Ces analyses doivent dater de moins de six mois () / Le demandeur de l'homologation doit fournir au laboratoire effectuant les analyses un (des) échantillon(s) représentatif(s) du (des) produit(s) tel(
DCA_24PA05286_20250610
10 juin 2025
C ne développe au soutien de ce moyen aucun argument de droit ou de fait pertinent de nature à remettre en cause l'analyse et la motivation retenues par le tribunal administratif.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
Sur les frais liés au litige : 35.
DCA_25DA00027_20250917
Il ressort d'ailleurs des pièces du dossier que les travaux scientifiques de l'intéressée portant sur le recyclage et l'évaluation de l'impact environnemental des déchets, l'analyse de leurs émissions
8ème chambre
DCA_22PA03988_20231020
20 octobre 2023
Si les laboratoires publics de recherche, les laboratoires de ville et les laboratoires vétérinaires départementaux n'ont pas été mis à contribution dès la recommandation générale de l'OMS du 16 mars 2020
Formation plénière
DCA_22PA03991_20231006
6 octobre 2023
DCA_22PA03993_20231006
4ème chambre
DCA_24NT01163_20260123
23 janvier 2026
D’une part, il résulte du même rapport d’expertise que la réaction d’oxydation à l’origine de l’acidification des eaux de ruissellement prend plusieurs mois, un rapport d’analyse effectué par un laboratoire
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00847_20251203
3 décembre 2025
du laboratoire Cetim.
2ème chambre
DCA_21TL24512_20240123
23 janvier 2024
Par ailleurs, la société CNA Insurance Company Ltd ne conteste pas l'absence de surveillance rapprochée du dosage de plaquettes, en méconnaissance des préconisations du laboratoire d'hémostase.
DCA_21TL20483_20231219
19 décembre 2023
Sur les frais liés au litige de première instance : 27.
DCA_21TL02315_20230517
17 mai 2023
Pour apprécier la compatibilité d'un plan local d'urbanisme avec un schéma de cohérence territoriale, il appartient au juge administratif de rechercher, dans le cadre d'une analyse globale le conduisant
1ère Chambre
DCA_21NT00209_20221007
7 octobre 2022
Ils exécutent ou font exécuter les travaux de laboratoires et d'ateliers expérimentaux indispensables, et en particulier, dans le cadre de la législation existante et en accord avec les organismes habilités
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03649_20231012
12 octobre 2023
27 février 2016, sans visa ni analyse par un gynécologue.
5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02358_20250923
23 septembre 2025
A cet égard, elle produit des factures d'achats de compléments alimentaires, des factures d'un chirurgien-dentiste pour la pose d'une gouttière ainsi que des factures d'un laboratoire d'analyses biologiques
DCA_22PA03906_20250311
11 mars 2025
S'il se prévaut de résultats d'analyses de sang du 7 octobre 2022 concluant à une forte exposition de l'intéressé à la chlordécone, avec un taux de 0,94 µg/L, ces analyses ne sont pas versées au dossier
Page 8 sur 13