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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053455312
27 janvier 2026
27 janvier 2026
. - Qualité pour contracter.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Enfin, aux termes de son article 2.5, relatif aux matériaux mis en œuvre : " Il est rappelé que la qualité des bétons vus devra être exemplaire.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00575_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Les quantités de métaux ont été valorisées au regard du cumul des achats ou des ventes la nature des métaux et le prix moyen à la tonne pour chaque nature de métaux à la vente et à l'achat a été fixé à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A cet égard, le service a retenu un dosage moyen de 2 cl pour les apéritifs anisés et les quantités d'alcool entrant dans la confection des cocktails, de 5 cl pour les autres apéritifs et a estimé que
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03410_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
cafés et bières, prendre en compte les ventes de boissons fraîches ; - le vérificateur aurait pu reconstituer le chiffre d'affaires réalisé en appliquant la méthode dite " des solides " ; - la quantité
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02093_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
prélevés sont utilisés à des fins autres que la réalisation de l'ouvrage sur l'emprise duquel ils ont été extraits et lorsque la superficie d'affouillement est supérieure à 1 000 m² ou lorsque la quantité
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02295_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
en l’absence de preuve contraire ce procès-verbal fait foi ; - le procès-verbal du 7 septembre 2022 comporte des annexes comprenant des captures d’écran MonitorFish sur lesquelles figurent les quantités
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03916_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La preuve comporte notamment l'enregistrement, dans les registres, des quantités de produits concernés, établi de façon automatisée au cours ou à l'issue du processus de fabrication. / 3.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02928_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
de serviettes de toilettes et de shampooing retenues pour la reconstitution des recettes sont excessives ; en particulier, le vérificateur n'a pas tenu compte de la variation des stocks, des quantités
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA02929_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
de serviettes de toilettes et de shampooing retenues pour la reconstitution des recettes sont excessives ; en particulier, le vérificateur n'a pas tenu compte de la variation des stocks, des quantités
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA00788_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. / Pour la durée totale de l'accord-cadre, la quantité minimale à fournir et à livrer est de 77 000 000 supports.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02620_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
FttN des sous-répartiteurs et l'opticalisation des NRxy ", dès lors que, s'il n'est pas discutable, d'un point de vue formel, que " ce montant forfaitaire n'est pas prévu dans la définition de la quantité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02093_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
A, l'administration fiscale a déterminé les quantités respectives des différentes denrées qu'il pouvait produire à partir d'un porc de 90 kilogrammes, a appliqué à ces quantités les tarifs pratiqués par
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT02853_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
. / Les quantités épandues d'effluents d'élevage bruts ou traités sont adaptées de manière à assurer l'apport des éléments utiles aux sols et aux cultures sans excéder leurs besoins et leurs capacités
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03072_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
ou en qualité de la ressource forestière, lorsque les bois ont bénéficié d'aides publiques à la constitution ou à l'amélioration des peuplements forestiers ; / () 9° A la protection des personnes et des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03731_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
jours, ainsi que l'indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 euros par facture ; - la facturation excédentaire alléguée par l'OPAC de la Savoie n'est pas démontrée ; les livraisons des quantités
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00311_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
simplifiée GETELEC TP a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe de désigner un expert afin de déterminer avec précision les causes du retard pris par le chantier et la quantité
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02308_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Toutefois, la société Eiffage ne justifie pas des quantités qu'elle revendique par la seule indication de ces quantités dans le dossier des ouvrages exécutés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02278_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Aux termes de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 susvisée, applicable au présent litige : " En ce qui concerne la détérioration de la qualité de l'eau, les redevances prévues aux articles L.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02703_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Le service a ensuite calculé les achats revendus de ces produits en tenant compte des quantités figurant sur les inventaires de la société.
Source officiellePage 8 sur 123
QUANTITEST
12/07/2026
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