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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA04889_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
achats revendus de boissons durant la période vérifiée ont été calculées en se fondant sur les tarifs de vente suivants pratiqués par la société entre 2016 et 2018 soit pour les sodas 50 cl et les bouteilles
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01309_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
de promotion à destination du Canada, d'un montant de 26 157,72 euros, correspondait au coût de l'insertion, dans un dépliant commercial dédié à une " opération barbecue ", d'une photographie d'une bouteille
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03675_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort du dossier de demande de subvention de la société Château les Garelles que le projet en litige portait sur le développement de la vente en bouteilles de cette société et sur la rénovation de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01000_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
poste de travail avec leur titre de circulation ont été enfermées entre 15h30 et 18h40 dans leur bureau de la régulation devant la porte duquel avaient été positionnés des chariots et une palette de bouteilles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02839_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
poste de travail avec leur titre de circulation ont été enfermées entre 15h30 et 18h40 dans leur bureau de la régulation devant la porte duquel avaient été positionnés des chariots et une palette de bouteilles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02789_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
novembre 2012, a fait l’objet d’une comparution immédiate devant le tribunal correctionnel de Nancy le 18 décembre 2012 pour avoir commis, le 21 novembre précédent, des faits de vol d’un véhicule et de bouteilles
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00552_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
brigade de contrôle et de recherches de la direction départementale des finances publiques de l'Hérault lors d'un contrôle de billetterie en juillet 2016, en distinguant les ventes au verre et à la bouteille
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01883_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
dès lors que la SARL Charlet et Associés a précisé au vérificateur que cette bière était essentiellement utilisée en cuisine, à raison d'un fût par semaine, à l'instar de la Leffe Ruby, vendue en bouteilles
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00208_20250225
25 février 2025
25 février 2025
conflictuels ; - son état de santé était incompatible avec une détention en quartier disciplinaire ; - il a été privé de l'usage de sa plaque chauffante nécessaire à son alimentation, ainsi que des bouteilles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01979_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
En l'espèce, indépendamment de la circonstance que l'utilisation du forage serait indispensable à la conduite des opérations par lesquelles la société souhaite développer une solution propre de bouteille
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02052_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
En l'espèce, indépendamment de la circonstance que l'utilisation du forage serait indispensable à la conduite des opérations par lesquelles la société souhaite développer une solution propre de bouteille
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01193_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
cours de chacun des exercices vérifiés, et en tenant compte des offerts, de la consommation du personnel, et des pertes diverses, évaluées à 20 % pour la bière en fûts et à 5 % pour les bières en bouteille
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00633_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
avait déduit des dépenses relatives à la participation à des courses du championnat " Mitjet 2L endurance ", d'une première voiture, de type " Mitjet ", acquise en 2013 par sa société sœur, la SAS Bouteille
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03864_20240208
8 février 2024
8 février 2024
être admis en charges déductibles dès lors qu'elle les a déclarés dans le délai de recours contentieux ; - elle était en droit de ventiler forfaitairement 75 % des recettes tirées de la vente de bouteilles
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00713_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
retenue pour reconstituer les recettes " liquides " de l'entreprise a consisté à déterminer, après dépouillement des factures d'achats incluant les factures non comptabilisées, le nombre de doses et de bouteilles
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01985_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Pour les boissons figurant sur les menus du restaurant, un volume égal d'achat à celui de l'année 2017 a été retenu pour le rhum et la vodka ainsi que pour le gin et le whisky, seules les bouteilles d'une
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02918_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
notamment de l'absence d'alarme incendie, de l'absence d'isolement des locaux à risques et par rapport aux tiers, de la non-conformité des installations électriques et enfin de la présence de quatre bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Aucune pièce versée au dossier ne permet d'établir que chaque bouteille d'alcool vendue est systématiquement servie avec une carafe de boisson non alcoolisée. Si M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02866_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
En outre, l'administration a retenu un taux de perte et d'offerts de 15 % pour les bières, de 10 % pour les ventes de vin au verre, de 5 % pour les vins vendus en bouteille, et de 2 % pour les produits
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01109_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
En deuxième lieu, s'agissant des cadeaux professionnels, fleurs, chocolats, bouteilles de champagne (au nombre de 292), le service a relevé qu'ils avaient été comptabilisés sans l'indication des bénéficiaires
Source officiellePage 9 sur 16
SARL BOUTEILLER
28/07/2026
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BOUTEILLE SUD CONDITIONNEMENT
26/07/2026
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DES ÂMES EN BOUTEILLE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er décembre 2025, désignant liquidateur sas Saulnier-Ponroy et associes en la personne de Maître Axel Ponroy 6 Bis rue des Anglaises Cs 65629 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de l
24/07/2026
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Bouteiller, Valentin
24/07/2026
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BOUTEILLE, Florianne
24/07/2026
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