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416 résultats pour « Colonna-Milanini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04504_20221121

Admin. Appel

21 novembre 2022

21 novembre 2022

En premier lieu, les docteurs Florence Coulonges, Emilie Mettais Cartier et Abdelhafid Ouali, qui ont rendu l'avis du 14 décembre 2021, sont mentionnés dans l'annexe 1 de la décision du 17 janvier 2017

Source officielle

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL23436_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Elle a été titularisée en 2017 à l'unité éducative d'hébergement collectif (UEHC) de Collonges au Mont d'Or (Rhône).

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02296_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

{"comp\u00e9tence": "La cour administrative d'appel confirme l'incomp\u00e9tence du tribunal administratif pour conna\u00eetre du litige, qui rel\u00e8ve des juridictions de s\u00e9curit\u00e9 sociale.

Résumé IA — à vérifier
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00948_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

B avec des individus convertis radicaux qui se sont retrouvés en 1996 dans le " Gang de Roubaix " qu'il a cofondé en regroupant " neuf individus acquis aux thèses les plus radicales de l'islam et proches

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02203_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

B..., la colonne « base » de ce bulletin correspondant au taux horaire et la colonne « taux/nombre » correspondant au nombre d’heures effectuées.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01789_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'état de santé du patient continuant à se dégrader, un scanner abdomino-pelvien, effectué le 7 juin 2012, a montré des signes d'ischémie de la majeure partie de l'intestin grêle et du colon. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL01064_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

En outre, ces mêmes prescriptions ne prévoient pas une longueur spécifique de lances à incendie mais seulement que l'ensemble des bâtiments doit être équipé de colonnes sèches implantées à moins de soixante

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03456_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

code : " Sont considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole pour l'application de l'impôt sur le revenu, les revenus que l'exploitation de biens ruraux procure soit aux fermiers, métayers, colons

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02512_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il résulte des termes de l'article 16 des statuts de l'ASL, relatif aux " dépenses communes ", que dans le cas où l'état des canalisations, conduites ou colonnes d'alimentation rendrait nécessaire des

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02866_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Si, dans l'avis d'imposition supplémentaire pour l'année 2010 mis en recouvrement le 30 avril 2015, le montant cumulé de ces deux sommes a été porté dans la colonne réservée aux revenus de capitaux mobiliers

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01479_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

pas, en produisant une attestation d'un médecin certifiant que l'état de santé de son ex-épouse nécessite une aide à domicile et un document relatif au protocole de soins pour une tumeur maligne du colon

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01376_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

l'intention de réaliser cette excavation à cette fin, ni que cette excavation serait conforme aux autorisations d'urbanisme délivrées qui prescrivaient la construction d'une réserve incendie comportant une " colonne

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00951_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Un scanner ayant fait suspecter une perforation du côlon sigmoïde, une coelioscopie réalisée en urgence a mis en évidence une perforation utérine et une perforation du sigmoïde de 2,5 cm de large au niveau

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01357_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

depuis 2011, et la traçabilité de la surveillance de ce cathéter n'a pas été assurée, ce qui caractérise un dysfonctionnement dans l'organisation du service ; le prélèvement après décès a montré la colonisation

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04180_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

B depuis la fin de l'année 2013 est consécutif aux blessures physiques affectant sa colonne vertébrale et son épaule droite, qui non seulement lui ont causé des douleurs chroniques et persistantes, mais

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00658_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

à trois fois par semaine, soins qui ne sont pas envisageables en Algérie, et ces traitements sont nécessaires et ce pendant toute sa croissance, du fait des séquelles engendrées sur la vessie et le côlon

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CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00469_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une spondylarthrite ankylosante sévère avec coxite bilatérale et colonne bambou, ainsi que des antécédents de diabète de type 2, d'hypertension

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03640_20240503

Admin. Appel

3 mai 2024

3 mai 2024

sciences économiques et politiques à l'université de Yaoundé, a entamé, en 2020, un cursus en informatique auprès d'une université chinoise dont elle n'a pu valider, en raison du contexte sanitaire lié au Corona

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01278_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

des articles de presse relatifs à la 44ème édition du Mido à Milan débutant le 1er mars 2014 et l'exposition " expo Abioptica " du 2 au 5 avril 2014 à Sao Paulo, des tickets de transports publics milanais

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00554_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

10 octobre 2014 reproduits par l'expert dans son rapport, d'une part, que la préparation colique insuffisante n'a été à l'origine d'une réduction de la visibilité de l'ordre de 30 % qu'au niveau du côlon

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