ressort plus particulièrement des certificats médicaux des 23 mai 2024, et 18 juillet 2024 ainsi que du certificat médical confidentiel de l'OFII du 23 mai 2024 que la requérante souffre d'une grande détresse

difficultés rencontrées dans la prise en charge des mineurs non accompagnés ; - ils ont subi un préjudice moral en raison du licenciement sans cause réelle et sérieuse intervenu le 17 septembre 2018, de la détresse

Les circonstances que Mme B... fasse preuve d’une grande implication professionnelle, détienne des compétences techniques et produise des attestations de personnes n’ayant pas eu de difficultés relationnelles

S'il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme C est né prématuré avec une détresse respiratoire et un syndrome poly-malformatif, qu'il bénéficie d'un suivi spécialisé pluridisciplinaire notamment

surveillance efficace et continue de l'évènement et qu'il revient au préfet maritime ou au délégué du Gouvernement pour l'action de l'État en mer d'assurer l'ordre public et le sauvetage des personnes en détresse

premier lieu, par un arrêté n° 2023-00059 du 23 janvier 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de police le même jour, le préfet de police a donné délégation

A cet égard, si le certificat précédemment mentionné indique que Mme A est en situation de détresse psychologique, il ne permet pas d'établir un lien de causalité entre celle-ci et le comportement allégué

désigné par la commission de conciliation et d'indemnisation a seulement fait état d'hésitations sans, pour autant, relever une faute dans la prise en charge de ; au demeurant, en admettant qu'une détresse

mémoires, enregistrés les 1er mars et 16 avril 2021, et le 1er avril 2022, le syndicat national des pilotes de ligne (SNPL) France Alpa, représenté en dernier lieu par Me Descorps-Declère

de l'antibiothérapie était justifiée tant par l'insuffisance rénale que présentait la patiente depuis le 29 juillet que par la nécessité de réaliser des prélèvements à visée bactériologique, et la détresse

D, en détresse respiratoire, a alors été intubé et placé sous ventilation assistée.

D, en détresse respiratoire, a alors été intubé et placé sous ventilation assistée.

3° du I de l'article 286 du code général des impôts ; (…) c. que l'assujetti exportateur établisse pour chaque envoi une déclaration d'exportation, conforme au modèle donné par l'administration et détienne

A sur le fait qu'il est analphabète, sans ressources et sans logement et qu'il se trouve dans une détresse psychologique ne sont pas corroborées par le moindre élément matériel.

cause de danger grave et imminent concernant Mme B... et, le 1er avril 2021, a consigné sur le registre ad hoc l’alerte selon laquelle la salariée se trouvait « en situation de grande souffrance et en détresse

informations dont elle disposait, en particulier quant à l’existence chez le détenu de troubles mentaux, de tentatives de suicide ou d’actes d’auto-agression antérieurs, de menaces suicidaires, de signes de détresse

Toutefois, si la requérante soutient que les violences dont elle aurait été victime sont à l'origine d'une profonde détresse psychologique et de deux tentatives de suicide, les pièces médicales versées

B a adressé, le 8 janvier 2020, un courriel au directeur général de la société PMC pour l'informer de son " malaise " et de sa " détresse " et de sa volonté de le rencontrer afin de " trouver des solutions

, ensuite, d'une dépression, décrits comme étant consécutifs à des difficultés relationnelles au travail faisant suite à des accusations, ayant conduit à un épuisement considérable et à un état de détresse

Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Detrez-Cambrai, représentant la société Axima Concept, et de Me Hicter, représentant le CHU de Lille.