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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT03252_20240419
19 avril 2024
activités de la vie quotidienne et professionnelles, des douleurs chroniques avec antalgiques au long cours et un retentissement sur l'ensemble des autres articulations des membres inférieurs et sur le rachis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02263_20221117
17 novembre 2022
Outre une brève perte de connaissance, un trauma crânien léger et un syndrome de stress post-traumatique dû à l'angoisse de la noyade, elle a subi une fracture du rachis cervical avec quadriparésie.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02097_20220406
6 avril 2022
atteint de diverses pathologies, en particulier d'une discopathie dégénérative, dont le caractère invalidant a justifié l'octroi d'une carte mobilité inclusion et pourrait nécessiter une chirurgie du rachis
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00858_20250127
27 janvier 2025
Il résulte de l'instruction et en particulier du rapport de l'expert judiciaire s'appuyant notamment sur le bilan radiographique du rachis cervical et lombaire du 14 septembre 2005 et le scanner lombaire
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01095_20220902
2 septembre 2022
le premier, daté du 27 juillet 2018, faisant état de ce qu'il " souffre de polyarthralgies chroniques avec polymyalgies de type rhumatismales inflammatoires chroniques avec caractère majoré pour le rachis
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00353_20240610
10 juin 2024
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir " d'une pathologie pancréatique, de douleurs à l'hypocondre droit, de troubles du transit intestinal, d'un traumatisme rénal et du rachis lombaire
Juge des référés
ORCA_23VE02497_20250324
24 mars 2025
B A, de nationalité algérienne, né le 12 décembre 1978 à Tizi Rached, déclare être entré en France en 2016. Le préfet de la Seine-Saint-Denis a, par un arrêté du 7 octobre 2023, obligé M.
3ème chambre
DCA_22PA04194_20240322
22 mars 2024
Du 16 au 17 septembre 2015, il a été de nouveau pris en charge au sein du service de rhumatologie de l'hôpital de Bicêtre pour des douleurs rachidiennes.
DCA_22TL22265_20240709
9 juillet 2024
C, qui a notamment subi un cancer de l'œsophage à un stade métastatique, des hospitalisations, des interventions chirurgicales rachidiennes, un nombre conséquent de séances de radiothérapie et de chimiothérapie
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00869_20220407
7 avril 2022
A a une paralysie du nerf sciatique poplité externe compensée par un appareillage au niveau du membre inférieur droit ainsi qu'une raideur active et une gêne douloureuse au niveau rachidien.
2ème chambre
DCA_21TL02420_20240423
23 avril 2024
Si Mme B soutient que les tâches de nettoyage sont contraires aux préconisations du médecin de prévention, en particulier celles excluant la station debout prolongée, les contraintes posturales rachidiennes
DCA_24TL00700_20251202
2 décembre 2025
état antérieur, retenu par le docteur ..., n’est pas lié à un accident reconnu imputable au service ; l’entorse du pied droit causée par l’accident du 9 mars 2016 est sans lien avec les douleurs rachidiennes
DCA_23TL02149_20250701
1 juillet 2025
Si Mme B soutient que la présence d'un expert rhumatologue était également requise compte tenu des douleurs articulaires, de l'épaule et du rachis cervical qu'elle présentait, elle n'établit toutefois
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
C conserve un trouble statique du rachis lombaire en raison duquel l'expert a retenu la nécessité d'une adaptation du véhicule consistant en une boîte de vitesses automatique.
DCA_20PA03996_20220629
29 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 6 septembre 2017, 11 février 2018, 6 août 2018, 5 octobre 2018 et 2 août 2021, la société WB Ambassador, représentée par Me Rachid
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00551_20230124
24 janvier 2023
Cette chute lui a occasionné une fracture du rachis lombaire ayant justifié une opération chirurgicale pratiquée le 10 mai 2016 aux Hôpitaux civils de Colmar, suivie d'une rééducation de plusieurs semaines
DCA_23TL00904_20250408
8 avril 2025
Toutefois, il résulte de l'instruction, d'une part, que le certificat médical initial mentionnait seulement une entorse du rachis cervical et une contusion chondrosternale droite, le docteur A, ayant lui-même
DCA_21DA02816_20220707
7 juillet 2022
Au contraire, il indique que l'accident du 19 avril 2018 n'est pas à l'origine de la " discopathie cervicale en l'absence de traumatisme direct du rachis cervical mais qu'il a pu décompenser celle-ci de
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02294_20231113
13 novembre 2023
Il ne peut davantage être reproché au consultant d'avoir noté dans son avis l'absence de constat médical depuis 2017 émanant d'un neurochirurgien ou d'un chirurgien du rachis dès lors que les courriers
DCA_23BX02463_20260326
26 mars 2026
Raideur du rachis avec indice de Schober à 14. Contracture paravertébrale. Cicatrice non compliquée. Pas de déformation.
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