Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Marie Gouchon, représentant la communauté de communes du Vimeu. Considérant ce qui suit : 1.

Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Pierre Van Maris, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Hervé Cassara, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

En outre, l'appelante ne peut utilement se prévaloir du certificat du docteur Adu 9 mai 2014 qui précise que : " Mme C B souffre d'une hernie discale durable depuis juin 2012.

Follereau à Belfort, en qualité de peintre en bâtiment, il a été placé en congé de longue maladie, du 13 avril 2015 au 12 novembre 2017, en raison de douleurs lombo-sciatiques liées à la présence d'une hernie

critères technicoéconomiques suivants : / le nombre et le montant moyen des investissements de l’exploitation est inférieur à la moyenne des autres exploitations / la part de leur surface agricole en herbe

critères technicoéconomiques suivants : / le nombre et le montant moyen des investissements de l’exploitation est inférieur à la moyenne des autres exploitations / la part de leur surface agricole en herbe

septembre 2020 par laquelle la commission de recours de l’invalidité a modifié le libellé de l’infirmité n° 1, désormais intitulée « Rachialgies notamment lombaires avec arthrose rachidienne étagée et hernie

soutient que : - s'agissant de la décision de refus de titre de séjour, cette décision est entachée d'erreur d'appréciation dès lors que ses diverses pathologies (drépanocytose, diatège de type 2, hernie

yukas, pour des raisons de sécurité ; - compte tenu de ses revenus et de son état de santé, elle n'a pas les moyens de régler cette amende sans échéancier ; - elle est favorable à la repousse des herbes

Le 1er octobre 2020, elle a déclaré une sciatique par hernies discales lombaires reconnue imputable au service. Cette maladie professionnelle a été consolidée le 12 septembre 2023.

lesquels sont impropres à la culture ou au pacage de ses bovins, que les terres apportées sont étalées puis semées et que les tènements retrouvent ensuite leur configuration initiale, une fois que l'herbe

que ce terrain comporte seulement un chemin réalisé, selon les factures, par un « terrassement terre végétale », un ou deux éléments d’éclairage public, et que le « parc » se résume à une étendue d’herbes

A a également subi deux interventions chirurgicales en mars 2023, pour une pleurésie, et en janvier 2024, postérieurement à l'arrêté attaqué, pour une hernie inguinale.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 mars 2022, la société Axa France, représentée par la société civile professionnelle d'avocats Sagard - Coderch-Herré et associés, demande

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des Outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

HERBER La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

HERBER La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

HERBER La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre