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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01358_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
M. et Mme A font valoir la durée de leur présence sur le territoire français, la circonstance qu'ils ont vécu de manière régulière pendant plus de trois ans, la scolarisation de leurs enfants en France
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02593_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
une ou des prestations de services généralement attachées à la réalisation d'un voyage et qui, pour fournir ces prestations, recourent à des tiers assujettis (CJUE 22-10-1998 aff. 308/96 et 94/97, Madgett
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01069_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Un méningiome intra et supra-sellaire étendu au planum sphénoïdal, refoulant le chiasma vers le haut et englobant la carotide interne droite au niveau du siphon carotidien a été découvert de manière fortuite
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01301_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
le 24 mars 2016, le médecin a constaté une bonne régression des fibromes avec un aspect de dévascularisation à l’échographie, et a évoqué une adénomyose, détectable sur l’imagerie par résonnance magnétique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00090_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Souffrant de douleurs persistantes, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été pratiquée le 19 octobre 2016, qui a révélé une fracture franche verticale du tubercule postérieur.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01869_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a en outre révélé l'existence d'une hernie du disque L5-S1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01290_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
dose aurait dû seulement être de 38 g, et que cette faute était la cause exclusive de l’apparition de la myélinolyse extrapontine diagnostiquée lors de la réalisation d’une imagerie à résonnance magnétique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01532_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B ne pourrait pas bénéficier, en Algérie, des examens tomodensitométriques et d'imagerie par résonance magnétique nécessités par son état de santé, alors qu'il résulte des attestations de médecins algériens
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC01366_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Une imagerie par résonance magnétique effectuée le 5 septembre 2013 a par ailleurs mis en évidence une discopathie évoluée L5/S1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02321_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
hiérarchie des critiques véhémentes, mentionnant notamment « A ... c’est comme en Corée du Nord, c’est la censure et la magouille (…) Dès demain je vais au rectorat pour leur dénoncer leur pratique mafieuse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01491_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
l'égard de laquelle il existe des raisons sérieuses de penser que son comportement constitue une menace d'une particulière gravité pour la sécurité et l'ordre publics et qui soit entre en relation de manière
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02800_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Après avoir cité de manière précise les dispositions dont elle fait application, la décision attaquée rappelle les circonstances du rejet de la demande d'asile de la requérante, sa situation familiale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01985_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 5 février 2018, un examen d’imagerie par résonance magnétique lui a été prescrit, mais il n’a été réalisé que le 28 mars 2018.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
un scanner pratiqué le 4 octobre 2015 a montré une régression partielle de l’épanchement sous-dural et de l’effet de masse, un scanner pratiqué le 10 octobre suivant et une imagerie par résonance magnétique
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01253_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 mai 2023, l'EARL PL Valade, représentée par Me Magret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02643_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
D..., s’il n’entrait pas « dans le protocole AVC », devait se rendre au centre hospitalier de Tulle pour y bénéficier d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01529_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Lorsqu'il est saisi d'un litige en matière de pensions militaires d'invalidité, il appartient au juge administratif, en sa qualité de juge de plein contentieux, de se prononcer sur les droits de l'intéressé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01540_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 11 avril 2008, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été réalisée, qui a notamment mis en évidence une discopathie C5-C6 et C6-C7 aboutissant à un effacement du liseré de sécurité sous arachnoïdien
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01949_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Si Mme B soutient qu'elle sera exposée à des traitements inhumains ou dégradants en cas de retour en Arménie ou en Russie, du fait de groupes mafieux qui poursuivent les membres de sa famille, les éléments
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01142_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B fait valoir qu'il est victime depuis l'enfance de mauvais traitements infligés par un groupe mafieux et qu'il a fui son pays pour échapper aux menaces concernant sa vie et ses libertés, il n'apporte
Source officiellePage 9 sur 15