CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 058 résultats pour « OUlZILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_22PA04737_20231002

Admin. Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Le dernier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du ministre chargé de la santé du 5 janvier 2017 dispose que : " Afin de contribuer à l'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01396_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01397_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01398_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01399_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01400_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01401_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01402_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

et à innover est largement inférieure par rapport aux concurrents ; son activité est fortement tributaire de la volatilité des cours du cacao ; construite en 1972, l'usine de Faverolles constitue un outil

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04527_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Il allègue avoir été isolé sur un poste de travail placé près des toilettes, privé des outils de travail essentiels que constituent un traitement de texte et une connexion internet stable, être victime

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00307_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

A ne peut utilement se prévaloir de l'annexe II de l'arrêté du 5 janvier 2017 intitulée " Outils d'aide à la décision et références documentaires susceptibles d'être utilisés pour émettre l'avis sollicité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26MA01263_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 avril 2026, l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, représenté par Me Ouillé, demande à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03198_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Toutefois, ces vols et ces dégradations du local commercial ont été commis à force ouverte au moyen d'un outil spécialement utilisé pour forcer le rideau de fermeture.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA03209_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

inclinée, de sorte qu’elle donne une fausse impression de décalage ; la source des éléments de comparaison présentés comme étant « authentiques » n’est pas vérifiable ; le document a été examiné à l’aide d’outils

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02656_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

intérieur type des établissements pénitentiaires, annexé à l'article R. 57-6-18 précité dispose : " () Aucun objet ou substance pouvant permettre ou faciliter un suicide, une agression ou une évasion, aucun outil

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01985_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

pour la première fois en appel d'un médecin congolais indiquant " être dans l'incapacité de poursuivre la prise en charge car celle-ci doit être suivie avec une surveillance rapprochée et une équipe outillée

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00732_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

portera pas atteinte aux espèces protégées ; un suivi de la mortalité de l'avifaune notamment sera mis en place selon un protocole renforcé (cinquante visites par an) et un suivi de l'efficacité des outils

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02129_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

d'après la fiche de poste produite par le ministre des armées, d'assurer la mise en œuvre des procédures d'élimination, de surveiller l'application des règles et normes de stockage et de maîtriser les outils

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00065_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

technique a été réalisée pour chacune des éoliennes du parc par la brigade de la posture permanente de sûreté air du commandement de la défense aérienne des opérations aériennes (CDAOA) à partir de l’outil

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA05016_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

Un tel procédé implique deux mouvements de badge, entrée/sortie lorsque l'activité s'exerce dans les locaux de l'établissement ou au moyen de l'outil de gestion de présence informatique quand le salarié

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01353_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

En outre, au cas particulier, il résulte de l’instruction, notamment d’une analyse réalisée par le commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes à partir de l’outil de calcul d’intervisibilité

Source officielle

Page 9 sur 53

← PrécédentSuivant →