AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00255_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Après avoir poursuivi sa rééducation en hospitalisation de jour, du 12 janvier au 15 mars 2015, il bénéficie depuis lors, à son domicile, de deux séances d'orthophonie par semaine et de deux séances de
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02010_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
part, en des soins et une scolarité en milieu adapté pour enfants sourds, et d'autre part, et en particulier depuis l'implantation cochléaire dont elle a bénéficié en mai 2021, en une rééducation orthophonique
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04242_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
depuis son arrivée en France en avril 2019, l’enfant a été pris en charge par une équipe médicale pluridisciplinaire, comprenant une prise en charge en endocrinologie, en néphrologie pédiatrique, en orthophonie
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00479_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par ailleurs, le délai entre l'entrée de Mme dans l'établissement, en juillet 2013 et la réalisation d'un bilan orthophonique en janvier 2014, servant à déterminer le niveau de conscience et de communication
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00016_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
évoluée et que l'intéressé doit bénéficier d'un suivi annuel régulier, comprenant une consultation médicale avec réglage du processeur externe pour vérification du bon fonctionnement et une évaluation orthophonique
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00288_20240201
1 février 2024
1 février 2024
est né prématurément et qu’il présente un trouble de l’équilibre et un trouble sévère de l’oralité avec un retard massif de langage sans trouble autistique évident nécessitant une prise en charge orthophonique
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00302_20240201
1 février 2024
1 février 2024
est né prématurément et qu'il présente un trouble de l'équilibre et un trouble sévère de l'oralité avec un retard massif de langage sans trouble autistique évident nécessitant une prise en charge orthophonique
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Il suit régulièrement des séances d’orthophonie et bénéficie d’un accompagnement de trois heures hebdomadaires avec une éducatrice indépendante dans le but d’améliorer ses facultés de communication.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC01076_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
trouble du développement () " et " un retard important de ses acquisitions " nécessitant un suivi médical régulier ainsi qu'une prise en charge de soins multidisciplinaires (kinésithérapie motrice, orthophonie
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00541_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
départementale des personnes handicapées lui a reconnu un taux d'incapacité entre 50 et 80 % et que les soins dont il a bénéficié au centre médico-psychologique (CMP) pour enfants de G, notamment l'orthophonie
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04927_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Enfin, l'UO8 visait à acquérir, sur l'ensemble du périmètre de la maquette, une orthophoto 3D ou photomaillage, c'est-à-dire un maillage 3D texturé à 360° permettant de se " déplacer " de manière continue
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
4 février 2025
G a suivi une rééducation orthophonique à compter de son retour à domicile entre le 1er septembre 2016 et le 28 février 2017.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
périnatale, caractérisée par une tétraparésie spastique, des troubles de la coordination, une dystonie généralisée justifiant une prise en charge pluridisciplinaire ininterrompue, incluant kinésithérapie, orthophonie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04568_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
également subi un préjudice d'affection, ainsi que des troubles dans leurs conditions d'existence en raison de l'impossibilité de se rendre à leurs activités extra-scolaires, de suivre des séances d'orthophonie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02274_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
d'Uradipil, d'injections périodiques de toxine botulinique ainsi que d'une prise en charge thérapeutique pluridisciplinaire comprenant des séances de kinésithérapie, de balnéothérapie, d'ergothérapie et d'orthophonie
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02581_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
santé nécessite un suivi pluridisciplinaire régulier en cardiologie, pneumo-pédiatrie, chirurgie digestive, neuro-pédiatrie et pédopsychiatrie, une prise en charge rééducative en kinésithérapie, orthophonie
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00474_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
praticien a adressé au médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, que l'adolescent est en rémission et que son état nécessite une surveillance régulière en oncopédiatrie et en orthophédie
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00475_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
praticien a adressé au médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, que l'adolescent est en rémission et que son état nécessite une surveillance régulière en oncopédiatrie et en orthophédie
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00014_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Il y a également lieu de retrancher les périodes de prise en charge pour orthophonie et de prise en charge par le centre médicopsychologique (CMP) de Cognin, soit 1 386 heures.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
son cinquième mois jusqu'à l'âge d'un an, G C a suivi deux séances de kinésithérapie par semaine puis, à compter de ses 22 mois, une séance de psychomotricité deux fois par semaine et une séance d'orthophonie
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