Codes de loi français

Article 6

La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par les directeurs des musées du Moyen Age, de la Renaissance, Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections

Article 2

La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de

Article 20

Les immeubles appartenant à l'Etat et nécessaires à l'exercice des missions prévues au présent décret au titre du Musée national Adrien Dubouché à Limoges sont mis à la disposition de l'établissement public par une convention d'utilisation conclue dans

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aillieres-Beauvoir, Contilly, Mees, Neufchatel-En-Saosnois, Saint-Longis, Saint-Remy-Du-Val, Saosnes, Villaines-La-Carelle, Villeneuve-En-Perseigne

Article 3

Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

Article 1

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A.

Article 2

Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Blé tendre d'hiver lignée rubrique WAXY Waximum Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).

LEGIARTI000050865842

Le président de l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles

Article 3

Orge d'hiver à 6 rangs Drakkar SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Hacienda SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article 2

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR). RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).

Article ANNEXE 3

Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal. Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire.

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

et lavabos fixes utilisables par les personnes à mobilité réduite ; siphon déporté ; sièges de douche muraux ; cabines de douche intégrales pour personnes à mobilité réduite ; bacs à douche extra-plats et portes de douche ; receveurs de douche à carreler

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien

Article Annexe

Construire et carreler des supports neufs (receveur de douche à habiller, cloison de douche, coffre, gaine technique). 2. Réaliser la pose scellée de carreaux céramiques Réaliser des chapes talochées et lissées.

Article ANNEXE III a

son intervention X C3.3 : Préparer les supports X C3.4 : Implanter et répartir X C3.5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau X C3.6 : Réaliser des chapes ou des formes X C3.7 : Construire des éléments modulaires et en panneaux à carreler

Article Annexe II

Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article ANNEXE I b

Sécuriser son intervention C3. 3 : Préparer les supports C3. 4 : Implanter et répartir C3. 5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau C3. 6 : Réaliser des chapes ou des formes C3. 7 : Construire des éléments modulaires et en panneaux à carreler

Article 1

de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

Article 2-3

, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur

Article 1

et de l'artisanat (APCMA) IVTechnicien des arts mobiliers, sculptés et décoratifs234v5 ansEcole supérieure d'ébénisterie d'Avignon (ESEA) IVTechnicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire2424 ansLycée professionnel Adrien