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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01757_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association Refuge Agri-Loisir - La ferme aventure est rejetée.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01195_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Elle fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par l'association Refuge Agri-Loisir - la ferme aventure n'est fondé.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01460_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Serry Orne loisirs aventures nature (SOLAN) a demandé au tribunal administratif de Nancy de prononcer la décharge des rappels
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02899_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
L’association « Respectons la Terre », déclarée en préfecture le 28 avril 2008, a pour objet de « Promouvoir la pratique d’activités nature aventure en général et sport aventure en particulier dans le
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01937_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
activité exercée à titre habituel ; - il n'a aucunement pu prendre part aux campagnes électorales menées en 2009 et 2010 dans la mesure où il était alors employé à temps plein par l'association Raid Aventure
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01325_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur-public, - et les observations de Me Robillard, représentant Mme A B et de Me Avonture Herbaut représentant la région Hauts-de-France.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
C J est mort par noyade à l'âge de 13 ans, dans la nuit du 2 au 3 août 2010, alors qu'il participait, avec onze autres enfants et adolescents, âgés de 10 à 16 ans, à un camp " aventure et sport ", organisé
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02951_20260226
26 février 2026
26 février 2026
’attendre, alors au surplus qu’il existait un trottoir dédié à la circulation piétonnière qui permettait à la requérante de rejoindre le jardin des Prés Fichaux sans qu’il soit nécessaire qu’elle s’aventure
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02799_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Eric Forgeois, représentant Mme A B, et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01487_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture Herbaut, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00775_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2015 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01692_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01086_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
B et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01352_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Forgeois, représentant la SA Orange.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02077_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
il n’existe pas de lien de causalité entre l’ouvrage public lui appartenant et l’accident, qui trouve son origine exclusive dans le comportement particulièrement imprudent de la victime, qui s’est aventurée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01165_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A cet égard, le compte-rendu d'entretien professionnel pour l'année 2015, que Mme A a signé sans y apposer d'observation, précise que " Mme A souhaite poursuivre l'aventure STP dans un cadre plus officiel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02887_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alex Avonture-Herbaut, substituant Me Chloé Schmidt-Sarels, représentant Mme A et de Me Justine Chochois, substituant Me Jean-François
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00986_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
fourreaux d'éclairage public ne sont pas à l'origine du dommage et la métropole Aix-Marseille-Provence ne rapporte pas la preuve que la responsabilité de cette société pourrait être engagée ; si d'aventure
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00593_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, représentant la région Hauts-de-France.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00459_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
D et Mme A, épouse, D, qui indiquent exploiter une activité de randonnées en quad sous la dénomination " Pyrénées Roussillon Aventures " à Salses-le-Château, ont formé un recours gracieux contre cet arrêté
Source officiellePage 1 sur 2
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25/09/2025
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16/01/2025
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21/12/2023
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19/06/2022
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