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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_21PA05992_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
B est affecté depuis juillet 2017 à l'état-major de l'armée de terre sur le site de Balard à Paris.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02267_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
C a sollicité auprès de la mairie du 15ème arrondissement de Paris, à titre dérogatoire à la carte scolaire, l'inscription de son fils, né en 2011, à l'école maternelle Balard pour l'année scolaire 2016
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00263_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
une insuffisante analyse des effets verticaux de l'opération quant au risque de verrouillage des intrants et quant au risque de partage des informations confidentielles entre les sociétés du groupe Ballande
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05299_20240202
2 février 2024
2 février 2024
La société MBK Bayard est dès lors fondée à soutenir que ce jugement doit être annulé. 6.
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05300_20240202
2 février 2024
2 février 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS MBK Bayard est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00268_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
une insuffisante analyse des effets verticaux de l'opération quant au risque de verrouillage des intrants et quant au risque de partage d'informations confidentielles entre les sociétés du groupe Ballande
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02448_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
C... et la société civile immobilière Bayard-Chanditour à l’encontre de la délibération du 9 décembre 2021. 10.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00593_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
B, représentée par Me Bagard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 février 2024 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler les décisions du 8 janvier 2024 par lesquels le préfet de la Meuse
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC00594_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 mars 2024, Mme B, représentée par Me Bagard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 février 2024 en ce qui la concerne ;
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01961_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
A... et de la société civile immobilière Bayard-Chanditour par la voie de l’évocation. Sur les conclusions à fin d’annulation de la délibération du 9 novembre 2021 : 4.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05541_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
déclarée inapte à son poste de travail, inaptitude confirmée par le médecin expert le 20 juin 2019 et se limitant aux postes au sein de la direction des ressources humaines du ministère sur le site de Balard
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01670_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00328_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
l'arrêté du 7 avril 2022 par lequel le maire de la commune d'Yvrac a refusé de leur délivrer un permis de construire pour édifier une maison individuelle et un garage sur un terrain situé 8 bis allée Jean Balade
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01787_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
B a participé à la création de la société à responsabilité limitée (SARL) " Financière de Balard " en faisant l'acquisition de 400 parts sociales de cette société, soit 20 % du capital social de 200 000
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02328_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02441_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22635_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B, demeurant à Toulouse, avait dégradé les portes gauche et droite de l'écluse Bayard, à Toulouse, ainsi que déformé deux tiges de vantelles de celle-ci au moment de son passage le jour même.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00078_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02310_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00495_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
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BALARD
17/06/2026
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BALARDI, Séraphin, Noël
10/06/2026
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Balard, Thierry
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
10/06/2026
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BALARDIS
06/05/2026
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CENTRE MEDICO DENTAIRE BALARD
19/04/2026
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