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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
29 résultats pour « Botte »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 8
Les pièces consacrées à Cyrano, d'Artagnan et le Chat Botté au sein de la série sur les héros de la littérature française.
Article A322-124
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 74 > 47
Les lices et pare-bottes doivent être continus, sans aspérité et conçus de façon à prévenir les accidents pour les cavaliers et maintenus en bon état.
Article R717-83
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 73
Tous les intervenants qui évoluent sur un chantier forestier ou sylvicole en activité sont équipés : ― d'un casque de protection de la tête ; ― de chaussures ou de bottes de sécurité, adaptées au terrain ; ― d'un vêtement ou d'un accessoire de couleur
Article R717-83-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 47
Les chaussures et les bottes devront, en outre, être choisies de façon à prévenir les risques de coupure propres au type de matériel utilisé.
Article Annexe III-4 (art. R322-27)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60
Protections conçues et fabriquées pour un usage privé contre : - les conditions atmosphériques (gants, notamment de ski, couvre-chefs, coupe-vent, vêtements de saison, chaussures et bottes, parapluies) ; - l'humidité, l'eau (gants de vaisselle) ; -
Article 40
Le casque, la ceinture de feu, le veston de cuir et les demi-bottes, considérés comme objets d'équipement, leur sont délivrés à titre gratuit.
Article 15
utilisés : 1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, en cas d'utilisation d'un appât ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes
Article 1
d'un dossard tel qu'il est défini par l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière, d'un pantalon ou d'une combinaison et de bottes
Article 10
Bottes noires sans revers. Bombe de veneur en velours noir. Cravate ou lavallière de chasse blanche. Couteau de chasse en métal argenté avec un ceinturon en cuir fauve.
Article Annexe I
1° Dans les marais et jusqu'à 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais uniquement avec appât végétal, pour le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - en gueule de terrier et dans les bottes
Article 229-II-2.13
Son enveloppe extérieure doit être résistante à l'eau ; et 2. des bottes et des gants en caoutchouc ou autre matériau non conducteur de l'électricité ; et 3. un casque rigide assurant une protection efficace contre les chocs ; et 4. un fanal de sécurité
Article Annexe
Milan royal Pygargue à queue blanche Gypaète barbu Vautour percnoptère Vautour fauve Vautour moine Circaète Jean-le-Blanc Busard des roseaux Busard Saint-Martin Busard cendré Autour des palombes de Corse Aigle pomarin Aigle criard Aigle royal Aigle botté
Article 223 a-II-2/11
Son enveloppe extérieure doit être résistante à l'eau ; 1.1.2. de bottes et de gants en caoutchouc ou autre matériau non conducteur de l'électricité ; 1.1.3. d'un casque rigide assurant une protection efficace contre les chocs ; 1.1.4. d'un fanal de sécurité
Article Annexe (suite)
des dispositifs de protection respiratoire pendant le mélange et le chargement, et des gants, des combinaisons, des bottes en caoutchouc et une protection du visage ou des lunettes de sécurité pendant l'application et le nettoyage de l'équipement.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88
l'électricité ne doit être pratiquée que par une équipe placée sous l'autorité d'une personne spécialement désignée pour veiller à l'application des mesures de sécurité ; b) Tous les travailleurs présents sur le chantier de pêche doivent être équipés de bottes
tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie. 15.20Z-A Fabrication de sabots. 15.20Z-B Fabrication de chaussures et de bottes
LEGIARTI000045121689
Déformation de l'avant-bras, perte totale ou partielle des mouvements de flexion-extension et/ou prosupination : - Main bote, maladie de Madelung, déformation post-traumatique, selon impotence fonctionnelle. S 2 à 5 2.
LEGIARTI000050672738
LOT1_ZN_66_05_S3 1 2021_03_66-02 Occitanie Pyrénées-Orientales 2021_LOT2_ZN_66_01 ARLES /TECH BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 1- Gorges 668016 6150866 2021_LOT2_ZN_66_01_S1 1 2- Balmes 667464 6151458 3- Can Jepo 668302 6151051 4- Can Botes
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
Main-bote radiale ou cubitale.
Article 4
N Hypolaïs bottée/Hypolaïs russe/Hypolaïs de Russie (Hippolais caligata). O Hypolaïs rama (Hippolais rama). N Hypolaïs pâle (Hippolais pallida). N Hypolaïs obscure (Hippolais opaca). N Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum).
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