et la rue Descartes, aux numéros 3-5-7-9 du boulevard de la Liberté et 5-7 de la rue Descartes.

Ce dernier article imposait donc bien une profondeur maximale de 5 mètres côté boulevard périphérique et non de 6,90 mètres, ainsi d'ailleurs que l'avait précisé le dossier de consultation des entreprises

La SCI du 14 boulevard de la Paix est propriétaire d'un terrain comprenant une maison d'habitation située 14 boulevard de la Paix à Saint-Germain-en-Laye.

pour l'immeuble du 4 bis boulevard Morland et de l'année 2019 pour l'immeuble celui situé 4 boulevard Henri IV.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires du 137 boulevard Malesherbes et M.

La SCI du 63 Boulevard Gambetta, créée le 18 mai 2011, qui a pour gérant M.

En ce qui concerne le tronçon du boulevard de la Blancarde situé entre la rue Jeanne de Chantal et le boulevard Louis Botinelly : 8.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du 106 boulevard de Belleville (Paris) a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière du 61 boulevard Vaugirard a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 14 août 2020

urbain sud compris entre le boulevard Sainte Marguerite et l'avenue de Lattre de Tassigny, et d'autre part, pour la réalisation du boulevard urbain vert, et a inscrit les crédits nécessaires à ce projet

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires du 14 boulevard Gambetta à Nogent-sur-Marne a demandé au Tribunal administratif de Melun d'annuler la

des Bouches-du-Rhône a prorogé, pour une durée de cinq ans, son arrêté du 8 septembre 2016 déclarant d'utilité publique, sur le territoire de la commune de Marseille, les travaux de réalisation du boulevard

, sur le territoire de la commune de Vence, dont il est propriétaire, en réparation des préjudices locatifs et financiers qu'il estime avoir subis consécutivement aux travaux de requalification du boulevard

mise en œuvre de son pouvoir de police, d'enjoindre à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de mettre en demeure les propriétaires et/ou occupants des parcelles n° 364 à n° 369 situées n° 29 à 39 boulevard

jaunes » du 8 décembre 2018, notamment place Saint Augustin, boulevard de Courcelles, place des Ternes, boulevard Poissonnière, boulevard Bonne-nouvelle, et avenue d’Iéna.

Au surplus et en tout état de cause, le montant des honoraires de gestion mentionnés sur les factures pour les biens situés à Nice, 17 et 101 bis boulevard Gambetta, 14 et 58 boulevard de la Madeleine

La société de droit danois 63 boulevard des Batignolles Paris VIII APS, qui exerce une activité de location de biens immobiliers, a acquis le 17 juillet 2008 un ensemble immobilier situé 63 boulevard des

A à installer son cabinet dans l'immeuble sis 27 boulevard des Minimes à Toulouse. M.

de Port Royal, le boulevard du Montparnasse et le boulevard des Invalides.

de la Forêt à pied ; la circonstance qu'un poteau était manquant sur ce boulevard ne s'imposait pas avec évidence car les poteaux avaient été installés peu de temps avant l'accident ; l'accident a eu