Codes de loi français

Article 1

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Sarthe sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aillieres-Beauvoir, Contilly, Mees, Neufchatel-En-Saosnois, Saint-Longis, Saint-Remy-Du-Val, Saosnes, Villaines-La-Carelle, Villeneuve-En-Perseigne

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

et lavabos fixes utilisables par les personnes à mobilité réduite ; siphon déporté ; sièges de douche muraux ; cabines de douche intégrales pour personnes à mobilité réduite ; bacs à douche extra-plats et portes de douche ; receveurs de douche à carreler

Article Annexe

Construire et carreler des supports neufs (receveur de douche à habiller, cloison de douche, coffre, gaine technique). 2. Réaliser la pose scellée de carreaux céramiques Réaliser des chapes talochées et lissées.

Article ANNEXE III a

son intervention X C3.3 : Préparer les supports X C3.4 : Implanter et répartir X C3.5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau X C3.6 : Réaliser des chapes ou des formes X C3.7 : Construire des éléments modulaires et en panneaux à carreler

Article ANNEXE I b

Sécuriser son intervention C3. 3 : Préparer les supports C3. 4 : Implanter et répartir C3. 5 : Réaliser des systèmes de protection à l'eau C3. 6 : Réaliser des chapes ou des formes C3. 7 : Construire des éléments modulaires et en panneaux à carreler

Article 1

Sup de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - ESMAE II Chargé de gestion des ressources humaines 315 5 ans IPL (ISEFAC Paris Lille) II Responsable ressources humaines et paie 315 3 ans Carrel

Article 1

ans Ecole des technologies numériques appliquées (ETNA) I Créateur de produit technologique (MS) 134f 200n 300p 3 ans Ecole nationale supérieure de création industrielle - Les ateliers (ENSCI Paris) I Directeur des ressources humaines 315 3 ans Carrel

Article Annexe II

Carel Fouche Industries, 22, place de Seine, tour Neptune, 92086 Paris-La Défense Cedex, puis GEC Alsthom Transport, 22, place de Seine, tour Neptune, 92086 Paris-La Défense Cedex, de 1913 à 1996 ; CEM Alsthom, 55, avenue Jean-Jaurès, 93350 Le Bourget

Article 1

Responsable technico-commercial France et international 312 p 5 ans CTI II Responsable en commerce international 312 p 5 ans CCI France - Réseau Negoventis II Acheteur France et international 312 p 5 ans CTI II Conseiller patrimonial 313 5 ans Carrel

Article 1

ans Leader film - Conservatoire libre du cinéma français (CLCF) II Photographe professionnel(le) 323t 5 ans ETPA Toulouse III Attaché(e) de direction 324 310 5 ans La compagnie de formation - Pigier II Chef de projet numérique H-F 326w 3 ans Carrel

Article Annexe I

Le sol du local est imperméable, notamment aux solvants (par exemple : sol carrelé) : il est disposé en cuvette ou tout autre dispositif équivalent, de façon à pouvoir recueillir les matières répandues accidentellement.

Article TABLEAU A

Carreaux à carreler (Marchand de). Carrés de montres {Fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie (Marchand de). Cartons pour bureaux et autres (Fabricant de), pour son compte. Casquettes (Fabricant de), pour son compte.