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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE00910_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Sur les conclusions tendant au remboursement du versement acquitté par la société Laboratoires Chemineau : 10.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02637_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
faute dans la conception et la réalisation du chéneau en litige dès lors que, d'une part, le calcul de la surface que devait avoir le chéneau en litige est impacté par l'existence de deux évacuations
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04324_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
décembre 2019 par laquelle la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine a refusé de leur délivrer un certificat d'éligibilité du terrain d'implantation pour un projet de centrale solaire localisé à Chevanceaux
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
dispose d'une largeur de 20 cm et une profondeur de 8 cm2, soit une section de 160 cm2 ; par suite, il ne saurait lui être reproché d'avoir validé un chéneau sous-dimensionné alors que celui-ci était
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01071_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
A titre reconventionnel, elle demande à la cour d'enjoindre à Mme A de réaliser les travaux de remplacement des chéneaux de son immeuble, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01208_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
de la zone d'entrée, qui ne constitue pas un vrai chéneau mais plutôt un pliage en relevé derrière un " mini-acrotère " ne disposant pas d'une capacité suffisante de récolte d'eau compte-tenu des quantités
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01150_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 29 mai 2023, sous le numéro susvisé, la requête présentée par la SCP Chéneau et Puybasset, pour M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A, diligentée par l'assureur de la commune, avait conclu à la seule nécessité d'intervenir au droit des chéneaux dont l'étanchéité pouvait être traitée moyennant un coût de 30.648,86 euros TTC ; c'est
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le désordre n° 10 correspond aux dégradations des chéneaux en zinc des différentes unités de l'établissement.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01008_20230210
10 février 2023
10 février 2023
A..., représentée par la SCP Chéneau & Puybasset, agissant par Me Chéneau, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 3 février 2021 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d’annuler la décision
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01541_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, de très nombreuses zones d'humidité dans la salle de javelot et du jeu de boules, à l'aplomb des chéneaux et en rives.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01639_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
d'un point de vue de la conception critique et de direction du chantier ; en ce qui concerne le dommage n° 3 phénomène de condensation : - le dommage lié à l'absence d'isolant thermique sous le chéneau
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02710_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 4 juin et 20 décembre 2025, la société Volotea, représentée par Me Chesneau, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00366_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 février 2022, la commune de Varennes-Jarcy, représentée par Me Chéneau, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00051_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par un arrêté du 10 octobre 2019, le maire de la commune de Geispolsheim a accordé un permis modificatif relatif à la modification de la toiture et à la suppression du chéneau central.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE01242_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
chargement et l'enlèvement de gravats ne lui appartenant pas et restés dans les combles du bâtiment C, les travaux supplémentaires réalisés en raison de la détérioration, par l'entreprise MPR, de chéneaux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01357_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
pas le vice retenu par la cour dans son arrêt avant-dire-droit ; - la parcelle n° B dessert déjà tous les riverains et l'ensemble des places de stationnement de l'hôtel Les Roches ; la présence de chéneaux
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00265_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 janvier 2024 et 28 mars 2025, Mme A, représentée par Me Chéneau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00513_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
B, représenté par Me Chéneau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 20 août 2019 par laquelle le maire de la commune de Roncq a rejeté sa demande d'affectation
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
S'agissant de la mise en œuvre de chêneau et étanchéité périphérique : 12.
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