Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04431_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
D A en cycle 3 de cette formation à la validation en fin d'année de ce cycle 2 en se fondant sur les seules notes de l'examen de fin de cycle, était illégale.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01488_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière que la durée du travail soit conforme sur l'année au décompte prévu
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01063_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
cycle d'études médicales de quatre années, et éventuellement un troisième cycle.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03959_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
En ce qui concerne la définition des cycles de travail : 6.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03248_20240209
9 février 2024
9 février 2024
que le jury lui a refusé le passage en deuxième cycle d'études musicales.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01354_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière que la durée du travail soit conforme sur l'année au décompte prévu
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02533_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de travail est donc défini par référence à une activité à temps plein ; - au CHPC, un seul cycle de travail correspondant à des postes de travail à temps plein est appliqué ; aucun cycle de travail
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01739_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
. / Les établissements peuvent fixer des capacités d'accueil pour l'accès à la première année du deuxième cycle.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21526_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
hors heures supplémentaires, en cas de cycle irrégulier. ". 3.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02846_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
confirmait le refus, en date du 10 juillet 2018, du directeur du conservatoire Emmanuel Chabrier d'autoriser leur fille à suivre l'enseignement de " techniques de pointes " dispensé en deuxième année du cycle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02577_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
antérieure : Sous le n° 2203830, Mme A B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler une décision du 10 mai 2022 refusant son admission directe en deuxième ou troisième année du premier cycle
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00623_20250228
28 février 2025
28 février 2025
. / Sont admises à s'inscrire en première année du premier cycle les personnes ayant subi avec succès un test probatoire d'entrée. / () ". 6.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21490_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
le cycle peut être irrégulier. / Il ne peut être accompli par un agent plus de 44 heures par semaine. / Les heures supplémentaires et repos compensateurs sont décomptés sur la durée totale du cycle.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00310_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
La requête a été communiquée à la société Auto Moto Cycle qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03016_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler une décision du 10 mai 2022 refusant son admission directe en deuxième ou troisième année du premier cycle de formation de médecine à la faculté
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01555_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
A C a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler la décision du 7 juillet 2017 par laquelle le doyen de la faculté de médecine de Rennes a refusé de valider son stage d'interne en 3e cycle des
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20273_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20307_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03236_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière que la durée du travail soit conforme sur l'année au décompte prévu
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03320_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
mars 2023 est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d’une erreur de droit, en ce qu’elle est fondée sur la circonstance qu’il n’a pas enseigné dans une structure délivrant un enseignement en cycle
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