Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01320_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
17 février 2020 par lesquelles le directeur du centre hospitalier de Denain a dénoncé les conventions du 7 août 2017 portant, d'une part, sur l'utilisation d'un appareil d'imagerie par résonnance magnétique
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02018_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
et les troubles neurologiques fonctionnels " et Mme B " effectue les transferts seule [qui] restent réalisables en autonomie ", ni par le rapport de février 2023, qui après imagerie par résonance magnétique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
A sa demande, une console Xbox et des manettes, un chargeur de piles et un coran ont également été mis à sa disposition. 5.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00988_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
attaquée et que le suivi de cette pathologie se limite à une surveillance par la réalisation, selon une périodicité qui n'est pas précisée, d'un bilan sanguin, d'un examen d'imagerie par résonance magnétique
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02309_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C, hébergé dans un centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) de la Croix rouge, a menacé de mort le personnel du centre, armé d'une hache et d'une machette, de sorte que le personnel
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01049_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
consacre plusieurs pages aux impacts du projet sur cet environnement humain au regard du bruit, des ombres, du balisage nocturne, des effets sur l'agriculture, le tourisme et l'économie, des champs magnétiques
Source officielle