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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA04533_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par un jugement nos 2109312 et 2116810 du 5 octobre 2023, le tribunal administratif de Paris a déchargé la société Epione des impositions contestées.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03818_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Il ressort de l'arrêté contesté et du plan de délimitation qui y est annexé que la parcelle cadastrée section DP 3, située sur la plage de la Mala, derrière l'éperon rocheux, appartenant à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20794_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par ailleurs, si le diagnostic géotechnique de l'éperon rocheux réalisé le 19 novembre 2019 relève que l'absence de collecte des eaux des toitures des constructions qui surmontent l'éperon rocheux favorise
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL03227_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
À cet égard, la commune ne peut utilement faire valoir en défense la circonstance que le diagnostic géotechnique de l'éperon rocheux réalisé le 19 novembre 2019 relève que l'absence de collecte des eaux
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01096_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
de 150 mètres linaires tandis que la digue nord est composée, à partir de son musoir, d'une digue courante et d'une digue protégée, d'une longueur totale de 240 mètres linéaires, prolongées par un éperon
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00864_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
somme de 321 738,58 TTC, compte tenu du fait que la Société IDEM'S n'est plus présente en cause d'appel, dont 6 691, 28 euros TTC pour la société Marraud Architecture, anciennement Architectes de l'Éperon
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01852_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ce monument national, propriété de l’Etat, est situé sur un éperon rocheux d’environ 60 mètres et offre ainsi de magnifiques panoramas sur les alentours, que ce soit depuis l’extérieur de ses remparts
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02025_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
pays de destination, a fait l'objet d'un envoi le même jour par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse communiquée à l'administration par l'intéressé, 3 rue Charles de Gaulle à Epône
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01052_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Il ressort notamment de l'étude paysagère que la qualité de ce site réside dans la complémentarité entre l'environnement naturel préservé, notamment l'éperon rocheux découpé par le site du ruisseau Bel
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01841_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Perchée sur un éperon rocheux des causses qui surplombent, parfois de 200 mètres, les gorges de la Cesse et du Briant, Minerve est classée parmi les plus beaux villages de France et est concernée par une
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02598_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
comprendra / () réalisation au 1 / 1 000ème pour l'ensemble des pistes associées au projet de téléski avec indication des points singuliers (enneigeurs existants, bordures des pistes de skis, zones boisées, éperons
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE02765_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Par un nouvel arrêté du 22 septembre 2023, elle a été affectée sur un poste d'enseignement au collège Benjamin Franklin à Epône.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00715_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Le château de Gençay, situé au cœur de ce bourg sur un éperon rocheux, et protégé au titre des monuments historiques, est ainsi considéré comme présentant également une sensibilité forte au projet.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03794_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00160_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
En outre, il résulte des résultats d'une étude technique réalisée, le 4 juillet 2018 par les services de l'Etat à l'aide d'un logiciel de simulation hydraulique, que la présence de l'éperon en rive gauche
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03782_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01668_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
procédure par l'ensemble des parties ; - il n'est pas justifié de la capacité financière et technique, en méconnaissance des articles L. 516-1 et R. 516-2 du code de l'environnement ; la société Epuron
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03788_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03796_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03797_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
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