CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Fiorano »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_21NC02562_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

conséquence, de constater qu'il a obtenu son diplôme d'Etat d'ingénierie sociale, d'annuler, si besoin, la délibération du jury, avant dire droit, d'ordonner en tant que de besoin l'audition de Mmes A et Fiorani

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00210_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B... dans une autre société dont il était gérant et seul associé, la société Fiorano Management, il y a lieu de faire droit à la demande de substitution de base légale ainsi demandée, et d’imposer ces

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00268_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2023, M. et Mme C, représentés par Me Firino Martell, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 2022 du tribunal

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04044_20250314

Admin. Appel

14 mars 2025

14 mars 2025

la période contrôlée, fait l'acquisition de trois véhicules de prestige, constitués d'une Ferrari 458 spéciale achetée au cours de l'année 2015 pour la somme de 250 000 euros, d'une Ferrari 599 GBT Fiorano

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA04607_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

certificat d'aptitude professionnelle (CAP) Peintre - Applicateur de Revêtements auprès de l'Académie de Nice en 2017, et a ensuite été scolarisé au sein du Centre de formation d'apprentis (CFA) Antibes Max Fiorini

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01468_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

décembre 2015 adressée à la société C...produite en première instance, que le vérificateur a constaté que la société avait comptabilisé en charges une facture du 7 janvier 2015 établie par la société Firance

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03035_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

A..., représenté par Me Firino Martell, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler ce jugement n° 2001232 du 26 octobre 2023 du tribunal administratif de Poitiers en tant

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_19VE00226_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

La masse extraite s'est révélée, après analyse, être un thrombus fibrino-cruorique. 5.

Source officielle