Frédéric Faïck, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Bouët pour la société Les Deux Arbres en présence de M.

Il ressort toutefois des pièces du dossier que les propriétés des requérants, situées dans le lotissement C autorisé en 1979, bordent toutes l'impasse Frédéric Chopin sur laquelle se situent leurs accès

parce que l'expert n'a pas répondu au chef de mission n° 5 sur les principes des solutions techniques susceptibles de faire cesser les désordres ; que, s'agissant des fissures sur la rampe d'accès en bout

Frédéric Diard, rapporteur public, - les observations de Me Pons-Serradeil, représentant M. B, - et les observations de Me Renaudin, représentant la commune de Bouleternère.

Il résulte de l'instruction que le site d'implantation du parc éolien en litige, composé de six aérogénérateurs d'une hauteur de 180 mètres en bout de pales et d'un poste de livraison, se situe dans les

Frédéric Faïck, président, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2022.

Toutefois, si le contrat d'assurance en cause pouvait être résilié au bout d'un an, le groupement d'entreprises n'a souscrit ladite assurance qu'afin de se soumettre à la demande du maître de l'ouvrage

de trois notes d'informations des 16 janvier 2018 et 25 janvier 2018 rédigées par la directrice de l'école primaire André Malraux et du 18 octobre 2018 rédigée par la directrice de l'école primaire Bout

mars 2019 en préfecture de la Vienne une demande d'autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien composé de quatre aérogénérateurs d'une hauteur de 180 mètres en bout

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Vétois pour la commune de Lille.

Il ressort des pièces du dossier que M. et Mme C résident sur le territoire de la commune de Bernac à une distance de 720 mètres seulement de l'éolienne la plus proche, d'une hauteur de 180 mètre en bout

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Adrien, pour M.

Au bout de quelques mois, tant le directeur général des services, ainsi qu'il en fait état à la présidente du conseil départemental dans une note du 11 juin 2020, que du reste Mme D elle-même dans sa note

Frédéric Faïck, président, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - et les conclusions de M. Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Valorem, a déposé, le 18 février 2014, une demande, complétée le 27 octobre 2014, tendant à la délivrance d'une autorisation d'exploiter un parc composé de cinq aérogénérateurs, d'une hauteur en bout

appel ; son action qui doit être qualifiée d'appel principal constitue une demande nouvelle qui est irrecevable et par ailleurs tardive ; elle est outre non fondée dès lors qu'elle concerne le poste " bout

générale des travaux et d'assistance à la réception des travaux ; - la reprise de la piste est la seule solution viable et ne constitue pas une amélioration de l'ouvrage ; les travaux envisagés au bout

générale des travaux et d'assistance à la réception des travaux ; - la reprise de la piste est la seule solution viable et ne constitue pas une amélioration de l'ouvrage ; les travaux envisagés au bout