Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Gaillard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D...

Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. La rapporteure, C.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard ; - et les observations de Me Eymard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaillard, - les conclusions de M.

Gueguein, président assesseur, Mme Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La rapporteure, C.

A compter du 1er juillet 2016, la commune de Brive-la-Gaillarde a repris l'exploitation du cinéma en régie directe.

Par un jugement n° 1700714 du 7 novembre 2019, le tribunal administratif de Limoges a condamné le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde à verser à M.

Par un arrêté du 28 avril 2017, le maire de Brive-la-Gaillarde ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable de travaux.

Le maire de la commune de Château-Gaillard s'y est opposé par une décision du 4 février 2022.

B, et de Me Parisi pour la commune de Château-Gaillard. 1. M.

susmentionnés des 18 mars et 23 mars 2016 du préfet de la Corrèze et du maire de Brive-la-Gaillarde.

Par un contrat conclu avec le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde le 14 novembre 2017, Mme B...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.