Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_20VE03225_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ils étaient également seuls associés de la SCI F, propriétaire de ces locaux, donnés en location à la SARL Paris Glamour. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00013_20230221
21 février 2023
21 février 2023
000 euros en réparation, respectivement, du préjudice de privation de jouissance et du préjudice moral qu'ils estiment avoir subis du fait des nuisances sonores occasionnées par l'établissement le " Glamour
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00958_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 mars 2021, Mme A, représentée par Me Glasson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1808286 du 26 janvier 2021 du tribunal administratif
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03455_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
aurait effectuées à destination de cette cliente, des bons de livraison correspondant à ces factures sur lesquels aucun tampon de l’acquéreur n’est apposé, des justificatifs d’envois de biens entre Glasgow
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00147_20250213
13 février 2025
13 février 2025
L'expert a indiqué, qu'au regard de l'adénocarcinome évolutif de score de Gleason 7 dont M. A était atteint, l'indication de prostatectomie était licite et conforme aux règles de l'art.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01753_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
22 novembre 2021 par lequel le président de Brest métropole a délivré à la société Bouygues Immobilier un permis de construire une résidence de services pour séniors sur un terrain situé 31 rue de Glasgow
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02867_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B et du représentant de la société Glasman et cie, employant M. B, autorisés exceptionnellement par le président à s'exprimer. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00555_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., représentée par Me Glasson, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2105581 du 12 décembre 2023 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d’enjoindre au centre hospitalier Alpes-Isère
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00224_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
du grade d'agent de maîtrise de France Telecom, désormais société Orange, et exerçait ses fonctions en qualité de conseillère clients professionnels multi-produits au centre d'appel du plateau des Glaisins
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01511_20250213
13 février 2025
13 février 2025
La société France Glaçon, quant à elle, est devenue son mandataire suite à la conclusion d'une convention datée du 23 février 2015 par laquelle M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il justifie également de la pose en 2019, de filtres anti-UV sur les fenêtres des chambres les plus exposées, de l'achat de plusieurs machines à glaçons, d'un congélateur et de l'utilisation de brumisateurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01955_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
au service des urgences médico-psychologiques du centre hospitalier de Laval le 7 janvier 2016 à 00h28, l'examen clinique de E a révélé qu'il était inconscient et non orienté, présentait un score de Glasgow
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00481_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui a levé le secret médical, souffre d’un adénocarcinome Gleason 7 pT2c consécutif à une prostatectomie radicale réalisée au mois de mars 2022.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00448_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
septembre 2016 indique que lorsque l'enfant est arrivé au centre hospitalier de Romorantin, le 12 novembre 2014, à 9h30, il était dans le coma avec une hémiplégie gauche, une mydriase gauche et un score de Glasgow
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03835_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier versées en première instance que le traitement médical de Mme A... est composé d’insuline glagine et asparte injectable, de freestyle libre, de MTE Levothyrox, de Colecalciferol
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01319_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
De même les requérants font valoir que le groupe Mutares détient les groupes ou sociétés Prenatal, Fasana, Glasern, Lapeyre, Keeper, Temakinho, dans sa branche " Retail et food " ainsi que les société
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01243_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
à la suite d'une très violente agression dont il a été victime le 15 décembre 2018, a présenté un traumatisme crânien grave avec lésions cranio-encéphaliques attestées par la présence d'un score de Glasgow
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02527_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
A 15 heures, il est découvert inconscient avec un score de Glasgow à 3.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02613_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'examen réalisé par le médecin du SMUR l'a au contraire conduit à constater expressément un score de Glasgow coté à 6, et la poursuite de l'examen neurologique a fait apparaître une " motricité conservée
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00250_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Lors de la seconde, le patient, semi mutique et présentant un score de Glasgow de 14, a été placé en surveillance dans l'unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD).
Source officiellePage 1 sur 2