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4 résultats pour « Hojeij »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01006_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Yara Hojeij, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00351_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

La demande d'aide juridictionnelle présentée par Hossein a été rejetée par décision du 23 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04703_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Enfin, il résulte de l'attestation de la présidente de l'association " Crianças De Hoje e de Amanha ", produite pour la première fois en appel, que Mme F D intervient depuis l'année 2015 auprès des enfants

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03046_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

à durée déterminée avec la société " SASU LALI - Le Grand Café " du 30 mars 2024 au 31 octobre 2024 en qualité de serveuse pour une durée de travail de 86 heures mensuelle, puis avec la mairie de Houeillès

Source officielle

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

HOJEIJ AVOCAT

SIREN 102705894Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/04/2026

Voir →

Radiations

HOJEIJ, Inaam

SIREN 953213444Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/02/2024

Voir →

Créations

HOJEIJ, Inaam

SIREN 953213444Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

16/06/2023

Voir →