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11 résultats pour « Horia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02038_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société L'Horta de la Mar a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 3 400 kWc.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03131_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne les conclusions de la société Horis Thirode tendant à la condamnation des autres constructeurs à lui verser la somme de 115 302,91 euros TTC : 10.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03163_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne les conclusions de la société Horis Thirode tendant à la condamnation des autres constructeurs à lui verser la somme de 115 302,91 euros TTC : 10.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23NC00611_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

RTR, le bureau d’étude Lionel Barrois, le bureau d’étude Setecba Ingénierie, la SAS Dekra industrial, la société Bernard Bour, la société Nouvelle Ets Pezzi, la société Peintures Tonnes, la société Horis

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE00101_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Sur les appels provoqués de la société Etablissements Paul Larue et de la société Hora : 14.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT03508_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

n'est pas conforme à la loi locale et ne respecte pas les conditions prévues par l'article 197 du code de procédure civile burundais et sur ce qu'aucune demande de visa n'a été déposée pour l'enfant Houria

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00102_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

B A, représenté par Me Houria, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil du 21 septembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis du

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03936_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

délibération n°53/CT/2024 du 17 mai 2024 portant approbation du bail commercial entre la commune de Tumaraa et la SAS "Te RaiAtea" pour la réalisation et l’exploitation d’un restaurant beach-club sur le Motu Horea

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03283_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Or elle ne conteste sérieusement l'appréciation comparée des mérites des candidats au grade de directeur adjoint du travail qu'en ce qui concerne deux autres inspectrices du travail, Mmes C et Horri, figurant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01066_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

pédagogiques vierges et lettres de résiliation produites datées respectivement des 13 mars 2018, 8 janvier 2020 et 28 août 2017, soit plusieurs années après l'inscription, en 2015, des élèves Ramos Horta

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01067_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

pédagogiques vierges et lettres de résiliation produites datées respectivement des 13 mars 2018, 8 janvier 2020 et 28 août 2017, soit plusieurs années après l'inscription, en 2015, des élèves Ramos Horta

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EUPHORIA SPA

SIREN 888223104GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

18/09/2026

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Dépôts des comptes

ANTHORIA DRONE SERVICES

SIREN 817536493GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

15/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

ZENTHORIA ABM GROUP SAS

SIREN 109423863GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Restauration rapide sur place, Restauration rapide à emporter et en livraison.

15/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

HOLDING HORIA

SIREN 109583872GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

activité de holding - activités de soutien aux entreprises filiales.

13/09/2026

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Dépôts des comptes

SenhOriaVerda

SIREN 888313905GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

31/08/2026

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