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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00422_20220705
5 juillet 2022
le ministre de la défense a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités dénommées " pleurésie avec retentissement cardiaque " et " cardiopathie ischémique
DCA_21MA03823_20230228
28 février 2023
Marseille, d’une part, d’annuler l’arrêté du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud du 27 juin 2018 en tant qu’il ne reconnaît pas imputable au service l’accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
3ème Chambre
DCA_22NT02010_20230324
24 mars 2023
Une nouvelle IRM cérébrale et médullaire est réalisée le même jour et deux diagnostics sont évoqués : celui d'une ischémie médullaire et celui de myélite et, eu égard à l'hypothèse tenant à ce que Mme
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
de cette ischémie ouvrent droit à une indemnisation intégrale ; - les préjudices résultent en outre d'une erreur de diagnostic et d'une prise en charge inappropriée de l'ischémie par le CHU de Dijon
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01286_20250625
25 juin 2025
Les complications ischémiques sont d'occurrence très fréquentes.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
Une laparatomie exploratrice a été réalisée le 15 septembre et a mis en évidence une atteinte ischémique intéressant la totalité de l'intestin grêle.
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
G A, né le 11 juillet 1975, a été victime d'un accident ischémique transitoire à la suite duquel il a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon.
DCA_23DA01290_20240925
25 septembre 2024
Les examens d'imagerie ont mis en évidence qu'il avait été victime d'un accident ischémique des pyramides bulbaires. 4.
ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E
DCA_24DA01728_20260506
6 mai 2026
Un scanner a été réalisé, sans signe d’AVC ischémique ni syndrome de masse cérébrale ou hydrocéphalie.
Juge des référés
DCA_24NC03107_20250325
25 mars 2025
prescrire une expertise en vue de chiffrer les préjudices qu'il subit suite aux soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims consécutivement à un accident vasculaire ischémique
DCA_22NT02636_20230203
3 février 2023
Dans un contexte infectieux de péritonite polymicrobienne, la progression de l'ischémie a imposé un complément de résection intestinale ; l'iléostomie a été réalisée le lendemain.
DCA_25LY01598_20251127
27 novembre 2025
Une IRM, réalisée cinq jours après la naissance de cette enfant, a montré des lésions cérébrales qui seraient en lien avec une anoxo-ischémie périnatale de stade 2. Mme F... et M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01461_20240402
2 avril 2024
Selon l'expert, ces résultats sont transposables aux accidents ischémiques affectant, comme en l'espèce, la région de l'artère cérébrale postérieure.
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
l'Hôtel Dieu, relevant du CHU de Nantes, où une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été effectuée, le 20 avril 2017, en semi-urgence, permettant de conclure à l'existence de multiples lésions ischémiques
DCA_21DA02290_20230711
11 juillet 2023
D n'a pas été informé des risques que comportait l'IRM, la suspicion d'un accident ischémique temporaire (AIT), compte tenu de l'apparition brutale de troubles visuels, rendait impérieux et urgent un examen
3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01358_20220525
25 mai 2022
de la métropole européenne de Lille en tant qu'il tient compte, pour le calcul du congé de longue durée, du congé de longue maladie accordé en février et mars 2010 à Mme A au titre de son accident ischémique
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
Les suites opératoires ont été marquées par deux reprises de la chirurgie digestive, les 3 et 6 septembre 2016, ainsi que par l'aggravation de l'ischémie de la jambe droite, conduisant à une amputation
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01661_20260205
5 février 2026
Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche.
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02030_20241107
7 novembre 2024
C par son avis du 9 novembre 2022, a estimé que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique et des conséquences d'un AVC ischémique, nécessite une
3ème chambre
DCA_21PA04934_20230705
5 juillet 2023
thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie
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