CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

335 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00422_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

le ministre de la défense a rejeté sa demande de révision de pension militaire d'invalidité pour aggravation des infirmités dénommées " pleurésie avec retentissement cardiaque " et " cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03823_20230228

Admin. Appel

28 février 2023

28 février 2023

Marseille, d’une part, d’annuler l’arrêté du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud du 27 juin 2018 en tant qu’il ne reconnaît pas imputable au service l’accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02010_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

Une nouvelle IRM cérébrale et médullaire est réalisée le même jour et deux diagnostics sont évoqués : celui d'une ischémie médullaire et celui de myélite et, eu égard à l'hypothèse tenant à ce que Mme

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02454_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

de cette ischémie ouvrent droit à une indemnisation intégrale ; - les préjudices résultent en outre d'une erreur de diagnostic et d'une prise en charge inappropriée de l'ischémie par le CHU de Dijon

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01286_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Les complications ischémiques sont d'occurrence très fréquentes.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02077_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Une laparatomie exploratrice a été réalisée le 15 septembre et a mis en évidence une atteinte ischémique intéressant la totalité de l'intestin grêle.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00189_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

G A, né le 11 juillet 1975, a été victime d'un accident ischémique transitoire à la suite duquel il a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01290_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Les examens d'imagerie ont mis en évidence qu'il avait été victime d'un accident ischémique des pyramides bulbaires. 4.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

ésistement des conclusions des consorts G... dirigéesc/Mme E

DCA_24DA01728_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Un scanner a été réalisé, sans signe d’AVC ischémique ni syndrome de masse cérébrale ou hydrocéphalie.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NC03107_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

prescrire une expertise en vue de chiffrer les préjudices qu'il subit suite aux soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims consécutivement à un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02636_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

Dans un contexte infectieux de péritonite polymicrobienne, la progression de l'ischémie a imposé un complément de résection intestinale ; l'iléostomie a été réalisée le lendemain.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01598_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Une IRM, réalisée cinq jours après la naissance de cette enfant, a montré des lésions cérébrales qui seraient en lien avec une anoxo-ischémie périnatale de stade 2. Mme F... et M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01461_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Selon l'expert, ces résultats sont transposables aux accidents ischémiques affectant, comme en l'espèce, la région de l'artère cérébrale postérieure.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01695_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

l'Hôtel Dieu, relevant du CHU de Nantes, où une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été effectuée, le 20 avril 2017, en semi-urgence, permettant de conclure à l'existence de multiples lésions ischémiques

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02290_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

D n'a pas été informé des risques que comportait l'IRM, la suspicion d'un accident ischémique temporaire (AIT), compte tenu de l'apparition brutale de troubles visuels, rendait impérieux et urgent un examen

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA01358_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

de la métropole européenne de Lille en tant qu'il tient compte, pour le calcul du congé de longue durée, du congé de longue maladie accordé en février et mars 2010 à Mme A au titre de son accident ischémique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Les suites opératoires ont été marquées par deux reprises de la chirurgie digestive, les 3 et 6 septembre 2016, ainsi que par l'aggravation de l'ischémie de la jambe droite, conduisant à une amputation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02030_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

C par son avis du 9 novembre 2022, a estimé que l'état de santé de l'intéressé, qui souffre d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique et des conséquences d'un AVC ischémique, nécessite une

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

thrombose aigüe artérielle rénale bilatérale imposant une reprise chirurgicale immédiate sans récupération de la fonction rénale et qui a contribué de manière significative à l'installation d'une ischémie

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →