Codes de loi français

LEGIARTI000047357559

Lorsque les paragraphes du modèle normalisé sont imprimés en italiques, il faut décrire les caractéristiques requises pour le navire en question.

LEGIARTI000027070024

Aux textes de la Convention MLC en vigueur repris dans la présente division et identifiés par leurs références sont ajoutées, en italique et autant que de besoin, des prescriptions qui, sauf précision expresse contraire, ne se substituent pas à celles

LEGIARTI000026219969

Aux textes de la convention SOLAS en vigueur repris dans la présente division sont ajoutées, en italique et autant que de besoin, des prescriptions qui, sauf précision expresse contraire, ne se substituent pas à celles de la convention SOLAS en vigueur

Article Annexe I

la présente annexe, les appellations sont indiquées comme suit : Le nom français spécifique, correspondant à l'espèce, est reporté en caractères minuscules ; Le nom français générique, correspondant au genre, est reporté en caractères minuscules italiques

LEGIARTI000024599214

En italiques figurent les formulations concernant plus particulièrement le cycle 3. 2.

Article Annexe Ia

. * Nota bene : les termes signalés en italique sont définis dans le lexique (annexe I c).

Article Français

Les contenus qui correspondent plus particulièrement à la classe de 4e y sont indiqués en italiques.

Article Annexe

C - Grammaire Les italiques indiquent les acquisitions propres à la classe de troisième ; les caractères romains : les notions déjà abordées en cycle central.

Article Annexe (suite)

Salariés L’activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous ont, en italique, une version féminisée) : Filière réalisation 1 Réalisateur/réalisatrice 2 Directeur artistique/directrice artistique