Codes de loi français

Article CI 1

Les installations cinématographiques sont classées, selon leur équipement, en deux types : H et I, définis à l'article CL 1 du titre Ier .

Article ANNEXE 12

Rue du Cours-aux-Anes jusqu'à la limite est de la parcelle CL 359 incluse. Limites ouest puis sud de la parcelle CL 70 exclue.

Article 21.5

suivants : Inhalation : CL 50 21.5.6 Paragraphe 15.13 .

Article 5-2

, F, N, S, K, Na Charbon / lignite PCI Br, Cl, F Métaux (As, Cd, Co, Cr, Cu, Hg, Mn

Article Annexe 2

5 %) SEL (CL 1 %) Irréversibles SEI Réversibles SER Seuils de toxicité aiguë ubstances chimiques dangerereuses dans l'atmosphère.

Article 21.4

Navire du type 2 : Inhalation : CL 50 Contact cutané : DL 50 Voie orale : DL 50 IRE = 2 ; Température d'auto-inflammation ≤ 200°C ; et/ou Intervalle d'explosivité ≥40 % v/v dans l'air et point d'éclair < 23°C ; et/ou L'une quelconque des normes

Article Annexe III

0,1 < CL(E) 50 C n 2,5 % ≤ C n 0,25 ≤ C n 0,01 < CL(E) 50 C n 0,25 % ≤ C n 0,025 % ≤ C n 0,001 < CL(E) 50 C n 0,025 % ≤ C n 0,002 5 % ≤ C n 0,000 1 < CL(E) 50 C n 0,002 5 % ≤ C n 0,000 25 % ≤ C n 0,000

Article ANNEXE 30

jusqu'à la rue de la Tour-de-Madeloc ; - rue de la Tour-de-Madeloc jusqu'à la limite Nord-Ouest de la parcelle section CL n° 791 ; - limite nord-ouest et nord de la parcelle section CL n° 791, jusqu'à la rue de la Sardagne ; - rue de la Sardane jusqu'à

Article Annexe 26

Limite nord de la parcelle CL 69 comprise. Limite ouest des parcelles CL 52, CL 1 et CI 84 comprises. Limite nord de la parcelle CI 84 jusqu'au boulevard Salvador-Allende.

Article 21.3

produits visés par le chapitre 17 du présent Recueil 21.3.1 Les produits sont considérés comme étant potentiellement dangereux et sont visés par le chapitre 17 du présent Recueil s'ils remplissent l'un ou plusieurs des critères suivants : .1 inhalation : CL

Article 7

Sont annexées au procès-verbal les enveloppes qui ont été mises à part sans être ouvertes en application du paragraphe b du présent article ; d) Les votes par correspondance arrivés après la cl^oture du scrutin sont renvoyés aux intéressés avec l'indication

Article ANNEXE 2

dispositif (A) Montant des versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif 2 (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) AURA 634 44457393500012 630781839 63000082 CL

Article 1

Limagrain Europe (FR) LG5658 CL. Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) LG5674HO (1). Limagrain Verneuil Holding (FR). Limagrain Europe (FR) MAS 95F. Interdor (FR). Maïsadour Semences (FR). Medea.

Article Annexe II

à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches emballées (tout type de biscuits et gâteaux se conservant à température ambiante), servies en repas principaux 20-30 30-50 Glaces (en ml) 30-70 50-100 50-120 Mousse (en cl

Article 33

DCO : 20 ; MES : 30 ; Aluminium : 15 ; Arsenic : 0,004 ; Cadmium : 0,001 ; Chrome : 1 ; Nickel : 0,03 ; Cuivre : 0,015 ; Etain : 0,01 ; Fer : 85 ; Manganèse : 3 ; Mercure : 30.10 -6 Plomb : 0,02 ; Zinc : 0,7. 4 (2) C'est-à-dire équivalant aux ions Cl

Article Annexe 4

PRODUITS LINÉAIRES D'ISOLATION DE TUYAUTERIE Tableau IV.3 CLASSES SELON DÉCISION 2003/632/CE de la Commission EXIGENCE A1L - - Incombustible A2L s1 (1) d0 M0 (2) A2L ou BL ou CL DL s2 s3 d0 M1 (2) ou M2 (

Article Annexe II

PD : : 5 : CE : PE : : 6 : CF : PF : : 7 : CG : PG : : 8 : CH : PH : : 9 : CI : PI : : 10 : CJ : PJ : : 11 : CK : PK : : 12 : CL

Article Annexe II

CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a) Rs 178 (a) Exclusivement pour les communes ou parties de communes de : Châteauneuf-le-Rouge à l'exception de la section cadastrale AC, Le Tholonet, Puyloubier, Rousset, Trets pour les sections cadastrales CL

Article 21.7

Définitions 21.7.1 Toxicité aiguë pour les mammifères 21.7.1.1 Toxicité aiguë par inhalation (*) TOXICITE PAR INHALATION (CL 50 Niveau de risque mg/l/4h Elevé ≤ 0,5 Modérément élevé > 0,5 - ≤ 2 Modéré > 2 - ≤ 10 Léger