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69 résultats pour « Jimenez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_21PA03609_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00612_20250821

Admin. Appel

21 août 2025

21 août 2025

Une seconde expertise, confiée aux docteurs Jimenez et Calastreng a conclu dans le même sens, le 20 juillet 2022, rapportant un échec prothétique imputable à des manquements commis par le service d'odontologie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA00161_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

C, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02288_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

A, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société New Margin, dont M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02548_20220413

Admin. Appel

13 avril 2022

13 avril 2022

Platillero, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03011_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

B, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02816_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03309_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03277_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA00400_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

A, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA00718_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A, - les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique, - et les observations de Me Valot, avocat de la société Electricité de France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA01175_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02600_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

A, - les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique, - et les observations de Me Quéré, représentant la société Tahiti Beachcomber. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03611_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03658_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

A, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA00563_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A, - les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique, - et les observations de Me Schultze, avocat de la société British Columbia Investment Management Corporation.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03002_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

C, - les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique, - et les observations de Me Boisseau, substituant Me Obadia, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03003_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

B, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société ACC Assurances, dont M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03223_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

C, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA03651_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A, - et les conclusions de Mme Jimenez, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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