Codes de loi français

Article D224-15-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 93

un véhicule à très faibles émissions au sens de l'article L. 318-1 du code de la route si sa source d'énergie est l'une des sources d'énergie suivantes : – EL (électricité) ; – H2 (hydrogène) ; – HE (hydrogène-électricité [hybride rechargeable]) ; – HH

Article M 27

Dans les autres cas, le système du type sprinkleur installé doit être de la classe de risque élevé HH. Le débit et la surface impliquée doivent être adaptés au mode de stockage.

Article 351-1.04

numéro OMI d'identification du navire ; -indicatif d'appel ; -identité dans le service mobile maritime ; -positionnement du navire (latitude ; longitude ; route ; vitesse) ; -date et heure du relevé de position sous le format suivant : YYYY-MM-DD _ UTC _ HH

Article 15

Niort-de-Sault, Peyrefitte-du-Razès, Peyrolles, Puilaurens, Puivert, Quillan, Quirbajou, Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquetaillade-et-Conilhac, Saint-Benoît, Saint-Ferriol, Saint-Jean-de-Paracol, Saint-Julia-de-Bec

Article Annexe 9

Voie ferrée jusqu'à la limite sud de la parcelle HH 18 incluse. Avenue de Vendôme jusqu'à l'avenue de France. Traversée de l'avenue de France (domaine public). Rue des Gallières jusqu'à la rue de la Mare.

Article A47 A-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 92

Les heures sont exprimées au format HH : MM : SS. IV. – En accord avec le service vérificateur, d'autres solutions d'échange peuvent être retenues dans la mesure où elles sont de nature à faciliter le traitement des données transmises.

Article Annexe VI

Electricité EL Ethanol ET Gazogène (*) GA Autres hydrocarbures gazeux comprimés GZ Mélange gazogène-gazole (*) GG Mélange gazogène-essence (*) GE Pétrole lampant PL Air comprimé AC Hydrogène H2 HE HH

Article 7

En présence d'un véhicule où l'énergie électrique est la seule énergie motrice (absence de motorisation thermique), si le certificat d'immatriculation ne mentionne pas l'énergie prévue (EL, HE ou HH), le certificat de conformité délivré par le fabricant

Article 26

Art. 238 bis HH A modifié les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI. Art. 1395 E A abrogé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.

Article Annexe II

: : 1 : SA : HA : : 2 : SB : HB : : 3 : SC : HC : : 4 : SD : HD : : 5 : SE : HE : : 6 : SF : HF : : 7 : SG : HG : : 8 : SH : HH

LEGIARTI000032916893

Service : ERS V1 / ERS V3 / VMS Plate-forme : Production / Pré-production Date et heure de début d'incident : JJ/MM/AAAA HH

Article 5

TAILLE (T) TARIF Moins de 10 MW Vert A De 10 à moins de 40 MW Vert B 40 MW et plus Vert C La taille du site se calcule au moyen de la formule suivante : HPE HCH HCH HPE HH HPE HH HH HPE Vous pouvez consulter la formule à l'adresse

Article Annexe IX

Par exception à la règle énoncée ci-dessus, l'essai, par un client éventuel, d'un véhicule utilitaire d'un PTAC n'excédant pas 3,5 tonnes ou d'un véhicule de catégorie N2 ou N3 dont la source d'énergie est EL, H2, HE ou HH peut être réalisé en charge

Article 9

." ; hh) A l'article L. 421-9, au II, les mots : "sur demande formulée au plus tard trois mois avant son soixantième anniversaire, uniquement dans le cas des vols en équipage avec plus d'un pilote, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Les heures sont exprimées au format HH : MM : SS. IV. – En accord avec le service vérificateur, d'autres solutions d'échange peuvent être retenues dans la mesure où elles sont de nature à faciliter le traitement des données transmises.

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 29 novembre 2014 au 1er décembre 2014 Communes de Montfort-sur-Boulzane, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Nazaire-d'Aude.

Article FRA. APPENDICE 6

(niveau) ☑ ☐ … autorisation d’annuler les restrictions de niveau d’une STAR pendant la descente gg) DESCENDEZ VIA STAR (niveau) ☑ ☐ … autorisation d’annuler les restrictions spécifiques de niveau d’une STAR pendant la descente hh