Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02329_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B comprend en outre du Tercian, du Témesta et du Lepticur. Il ressort du rapport de l'OFII que si le Témesta et le Lepticur ne sont pas disponibles dans le pays d'origine de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02770_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
liste MedCOI produite par le préfet ; il ne pourrait pas davantage bénéficier d'un traitement de substitution dès lors que les principes actifs du TERCIAN, et du LEPTICUR, la CYAMEMAZINE et de la TROPATEPINE
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA04012_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
produit n'étant pas de nature démontrer que le traitement administré en France ou, à défaut, un traitement adapté et approprié à son état de santé, ne serait pas disponible en Zambie ; notamment, la liste
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01020_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il est composé d'Amisulpride, de Loxapac, de Fluoxetine, de Seresta, de Duphalac et de Lepticur.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02174_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
souffre de schizophrénie paranoïde, pathologie pour laquelle il est hospitalisé au sein de cette clinique et suit un traitement médicamenteux composé notamment de clozapine et, en dernier lieu, de " Lepticur
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03359_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En outre, il ressort de la " liste des médicaments commercialisés au Maroc ", produite par le requérant lui-même, que les médicaments Deroxat, Risperdal et Valium sont disponibles au Maroc.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00823_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 février 2025, et un mémoire enregistré le 3 février 2026 qui n’a pas été communiqué, Mme C..., représentée par Me Leriche-Milliet, demande
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00820_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Leriche-Milliet, représentant la SCI d'Orsel et autres, - les observations de Me Genton, représentant l'EPFIF, - et les observations de Me Moghrani
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02571_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Son traitement est constitué, à la date de la décision attaquée, d'un antipsychotique, Haldol Decanoas, par injection de 3 ampoules tous les 28 jours, d'Olanzapine 10 mg et de comprimés de Lepticur 10
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA04802_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le préfet se prévaut ainsi de la disponibilité, au Sénégal, des médicaments " Lepticur " et " Doliprane ", prescrits à l'intéressé.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01561_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Au surplus, d'une part, s'agissant des actions de formation listées dans les tableaux " annexe 3 - Dossiers de formation incomplets " pour lesquelles le dossier n'avait pas été transmis, ou ne comportait
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01740_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
C I et la SCI le Château de Balanzac, représentés par Me Lelong puis par Me Leriche-Milliet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ces jugements du tribunal administratif de Poitiers des 19 septembre 2019
Source officielle