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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE01262_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
A, gérant de la société Little Big Boat, à Port autonome de Paris le 29 mars 2016 que ce dernier a transmis le Kbis de la nouvelle société Little Big Boat.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02563_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
a ordonné la fermeture administrative de l'établissement " Little Café ", situé 62, rue du Roi de Sicile, à Paris, pour une durée de deux mois.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04910_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La société Little Café relève appel de ce jugement en tant qu’il a rejeté le surplus de ses conclusions.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03014_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Little Services par Me Quentin, avocat, a été enregistré le 16 novembre 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01617_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... justifie également exercer une activité professionnelle en qualité de sous-traitant de la SAS Little Fibre Express, par un contrat conclu avec son auto-entreprise le 4 octobre 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01616_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... justifie également exercer une activité professionnelle en qualité de sous-traitant de la SAS Little Fibre Express, par un contrat conclu avec son auto-entreprise le 4 octobre 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00256_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Pour demander l'annulation de la sanction en litige, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00301_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Pour demander l'annulation de la sanction en litige, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00134_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, représentant les Hospices civils de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01855_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Si M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01856_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Si M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00135_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, représentant les Hospices civils de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01316_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, avocat, représentant la métropole de Lyon ; Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01399_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 mai 2024, le GRETA des Métiers et des Techniques Economique (MTE) 94, représenté par la SELARL Littler France, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04270_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
l'audience publique : - le rapport de Mme Bentéjac, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun, représentant Mme A B et de Me Litzler
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02913_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Gayrard, président, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Litzler, représentant la Métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_18LY03563_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
D, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Litzler pour M. A. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions de la requête : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00418_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A, que le syndrome de Little dont il souffre, avec hydrocéphalie congénitale associée à une spasticité des membres inférieurs, ainsi que les troubles psychiques évoqués dans un certificat du 17 février
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03186_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A, premier vice-président de la cour, et les observations de Me Garaudet, représentant la commune de Villars-les-Dombes, et celles de Me Litzler, représentant M. B.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02695_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officiellePage 1 sur 3