comprise entre 20 et 100 mètres de long, alors que la longueur de son navire n'est que de 14,30 mètres.

conseil municipal de Noves a classé le chemin de Saint‑Jean, également désigné chemin du Rabet, dans le domaine public routier communal, en tant que ce classement inclut une portion de ce chemin d’une longueur

sur le quai Sainte-Catherine bénéficient de cette longueur maximum, l'arrêté litigieux viole le principe d'égalité devant les charges publiques.

sur le quai Sainte-Catherine bénéficient de cette longueur maximum, l'arrêté litigieux viole le principe d'égalité devant les charges publiques.

du bâtiment voisin auquel il s'adosse ; la règle concerne la longueur et la hauteur du mur formant limite et pas celle de la construction ; la hauteur est inférieure à celle du bâtiment voisin prise à

A ralentisseur d'une longueur ne correspondant pas à ce format ne peut donc être regardé comme étant de type trapézoïdal au sens de ce décret. 3.

Toutefois, une implantation sur limite séparative peut être autorisée pour les constructions dont la hauteur maximale n'excède pas 4,20 mètres et dont la longueur ne dépasse pas le tiers de la longueur

Il soutient que l'inégalité de longueur des membres inférieurs qu'il présente, apparue après l'intervention chirurgicale du 16 mai 2008, est imputable à cette opération.

La circonstance que la société requérante n'exploiterait pas la totalité de la longueur mais seulement une longueur de 7,66 mètres du fait de la présence d'un boitier électrique, est inopérante dès lors

Elle dispose d’une autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation, à l’emplacement du 2, avenue Raymond-Poincaré, d’une terrasse fermée de 14,55 mètres de longueur et de 2,10 mètres de

Or, le plan de masse figurant au dossier n'indiquait que la longueur et la largeur de la construction concernée.

la délibération du 24 juin 2019 du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Pays de Saint-Omer portant approbation du plan local d’urbanisme intercommunal du pôle territorial de Longuenesse

, représentant la société Parc Eolien de Longuenée.

Il ressort des pièces, en particulier du compte-rendu de chantier de récolement, établi le 1er juillet 2016 par le bureau d'études agréé Hydrétudes, que : " Plusieurs longueurs de palplanches n'ont pas

supportant une terrasse, d'une longueur de 7,24 mètres, et le sas d'entrée, d'une largeur de 2,38 mètres.

condamner l'Etat à lui verser une somme de 15 000 euros, avec intérêts à compter du 25 juillet 2017, en indemnisation du préjudice moral subi du fait de ses conditions de détention à la maison d'arrêt de Longuenesse

Par un arrêté du 29 mai 2019, le maire de Longuerue a rejeté cette demande.

Ils comprennent : /- zone d'intervention : /- sur la longueur de 25 m définie pour l'implantation des ancrages + 10 m de part et d'autre soit sur une longueur de 45 m. /- sur une hauteur comprenant la

2 et réprimée par les articles L. 2132-16 et L. 2132-26 du code général de la propriété des personnes publiques, et de condamner M. et Mme C au paiement d'une amende et à la création, sur toute la longueur

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C A a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 16 septembre 2020 par laquelle le directeur du centre pénitentiaire de Longuenesse