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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02570_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Sermaz l’asservissement mécanique de deux éléments de la charpente, ainsi que la maintenance de la partie mécanique de la toiture et de la façade.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02045_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Alors que le caisson n° 3 présentait des soudures insuffisantes des cornières, des cassures et des fissures étaient observées sur la tôle arrière au niveau des rouleaux du caisson n° 12 dans lequel était
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00983_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
techniques de la construction ainsi que la société Socotec France à lui verser, en réparation du préjudice que lui ont causé les désordres affectant le complexe immobilier destiné à l'Institut français de mécanique
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03509_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
CE) n°1698/2005 du Conseil du 20 septembre 2005 ; - le code rural et de la pêche maritime ; - l'arrêté du 18 août 2009 relatif au plan de modernisation des exploitations d'élevage bovin, ovin, caprin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02396_20240207
7 février 2024
7 février 2024
annuler l’arrêté du 16 juillet 2018 par lequel le préfet de l’Ain a délivré à la société Ferme éolienne de Chaleins une autorisation unique d’exploiter une installation d’électricité utilisant l’énergie mécanique
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04342_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A B, la commune de Mazamet et l'association Vent Mauvais, représentés par Me Cabrol, concluent à ce que leur intervention soit admise, au rejet de la requête et demandent qu'il soit mis à la charge de
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA02370_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
résulte des stipulations du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot n° 2 que le titulaire de ce lot a notamment été chargé de la réalisation complète des installations de ventilation mécanique
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02856_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Duplan, rapporteur public ; - et les observations de Me Dazza pour Emile Gaddarkhan et fils et la H à Chaud, de Me Darmon, substituant Me Caron, pour la société Assistance Conseil Sps Etude et Suivi,
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX03322_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Duplan, rapporteur public ; - et les observations de Me Dazza pour Emile Gaddarkhan et fils et la H à Chaud, de Me Darmon, substituant Me Caron, pour la société Assistance Conseil Sps Etude et Suivi,
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03124_20240213
13 février 2024
13 février 2024
biodiversité, contre les atteintes et les nuisances qui pourraient leur être portées, y compris par l'implantation et l'exploitation d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00196_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Quant au bilan carbone : 18.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En état de choc septique aggravé, il a été transféré le 30 mars à l'hôpital de Garches pour un traitement par caisson hyperbare, avant de revenir au CHIPS pour une intervention de lavage péritonéal et
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00845_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
rémunération en valeur de base, soit à la somme de 134 820 euros ; Par des mémoires, enregistrés les 7 avril 2023 et 16 février 2024, la société Groupe 6, représentée par l'AARPI CLL, agissant par Me Caron
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
L'intéressé a alors été transféré, le même jour, au centre hospitalier universitaire d'Angers où ont été réalisées deux séances d'oxygénothérapie dans un caisson hyperbare, qui n'ont pas permis d'améliorer
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00545_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
En état de choc septique aggravé, il a été transféré, le 30 mars 2014, à l’hôpital de Garches pour un traitement par caisson hyperbare, avant de revenir au CHI de Poissy-Saint-Germain-en-Laye pour une
Source officielle